Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 octobre 1975 HOMOLOGATION DES REGLEMENTS TECHNIQUES RELATIFS AUX CONDITIONS ET MODALITES D'EXPERIMENTATION DES VARIETES D'AVOINE, BLE DUR, BLE TENDRE ET ORGE EN VUE DE LEUR INSCRIPTION AU CATALOGUE DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 octobre 1975. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er octobre 1975
Publié le12 octobre 1975
PublicationJORF du 12 octobre 1975
IdentifiantJORFTEXT000000638164
RéférenceArrêté du 1 octobre 1975 HOMOLOGATION DES REGLEMENTS TECHNIQUES RELATIFS AUX CONDITIONS ET MODALITES D'EXPERIMENTATION DES VARIETES D'AVOINE, BLE DUR, BLE TENDRE ET ORGE EN VUE DE LEUR INSCRIPTION AU CATALOGUE DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES, JO du 12 octobre 1975Légifrance →

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Textes cités liens · DILA3

Arrêté du 18 février 1961 · modifie
Directive Européenne n°72-274 du 20 juillet 1972 · application
Directive Européenne n°72-418 du 6 décembre 1972 · application
Cité par 2 textes
Arrêté du 20 octobre 1976 · abroge
Arrêté du 1 juillet 1977 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000638164, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).