Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 mai 1975 EQUIVALENCE AVEC LE DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES (DEUG) DE CERTAINS DIPLOMES DE PREMIER CYCLE DELIVRES PAR L'UNIVERSITE DE PARIS VIII

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 mai 1975. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 mai 1975
Publié le24 mai 1975
PublicationJORF du 24 mai 1975
IdentifiantJORFTEXT000000644125
RéférenceArrêté du 13 mai 1975 EQUIVALENCE AVEC LE DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES (DEUG) DE CERTAINS DIPLOMES DE PREMIER CYCLE DELIVRES PAR L'UNIVERSITE DE PARIS VIII, JO du 24 mai 1975Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 16 novembre 1972 · modifie
Cité par 3 textes
Arrêté du 25 juin 1975 · modifie
Décret n°85-906 du 23 août 1985 · abroge
Décret n°85-906 du 23 août 1985 - art. 14 (Ab)
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