Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 septembre 1960 EPREUVES DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 septembre 1960. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 septembre 1960
Publié le13 septembre 1960
PublicationJORF du 13 septembre 1960
IdentifiantJORFTEXT000000656168
RéférenceArrêté du 12 septembre 1960 EPREUVES DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE, JO du 13 septembre 1960Légifrance →

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Cité par 6 textes
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000656168, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).