Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 juin 1988 PORTANT CREATION DE LA PREMIERE SESSION D'EXAMEN EN 1990

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 juin 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 juin 1988
Publié le11 juin 1988
PublicationJORF du 11 juin 1988
NORMENL8800853A
IdentifiantJORFTEXT000000660404
RéférenceArrêté du 6 juin 1988 PORTANT CREATION DE LA PREMIERE SESSION D'EXAMEN EN 1990, JO du 11 juin 1988, NOR MENL8800853ALégifrance →

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Cité par 3 textes
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ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000660404, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).