Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 15 février 1988 FIXANT LA LISTE DES CORPS DE FONCTIONNAIRES ASSIMILES AUX PROFESSEURS DES UNIVERSITES ET AUX MAITRES DE CONFERENCES,MAITRES-ASSISTANTS ET CHEFS DE TRAVAUX POUR LA NOMINATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS DE SPECIALISTES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 février 1988. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 16 février 1988
NatureArrêté
Signé le15 février 1988
Publié le16 février 1988
PublicationJORF du 16 février 1988
NORRESP8800169A
IdentifiantJORFTEXT000000662584
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Textes cités liens · DILA2
Arrêté du 19 février 1987 · application
Décret n°88-146 du 15 février 1988 · application
Aller plus loin
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