Journal officiel · Décret

Décret n°88-146 du 15 février 1988 RELATIF AUX COMMISSIONS DE SPECIALISTES DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 février 1988. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte

Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 16 février 1988

NatureDécret

Signé le15 février 1988

Publié le16 février 1988

PublicationJORF du 16 février 1988

NORRESX8800006D

IdentifiantJORFTEXT000000684201

Référence

Décret n°88-146 du 15 février 1988 RELATIF AUX COMMISSIONS DE SPECIALISTES DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, JO du 16 février 1988, NOR RESX8800006D

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Textes cités liens · DILA3

Décret n°83-399 du 18 mai 1983 · abroge

Décret n°85-1214 du 15 novembre 1985 · abroge

Décret n°86-433 du 12 mars 1986 · modifie

Cité par 43 textes

Arrêté du 15 février 1988 · application

Arrêté du 15 février 1988 · txt source

Arrêté du 15 février 1988 - art. 1 (M)

Arrêté du 15 février 1988 - art. 1 (V)

Arrêté du 15 février 1988 - art. 2 (V)

Décret n°88-146 du 15 février 1988 - art. 10 (M)

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Arrêté du 8 avril 1988 · txt source

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DECRET91-171 · modifie

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Arrêté du 6 janvier 1998 - art. 2 (V)

Arrêté · application

Décret n°2008-333 du 10 avril 2008 - art. 18, v. init.

Rapport du - art., v. init.

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