Journal officiel · Décret
Décret n°55-1090 du 10 août 1955 RELATIF A L'ECOLE DES APPRENTIS MECANICIENS DE L'ARMEE DE L'AIR
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 août 1955. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le10 août 1955
Publié le17 août 1955
PublicationJORF du 17 août 1955
IdentifiantJORFTEXT000000670431
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 6 textes
Décret n°60-699 du 15 juillet 1960 · modifie
Décret n°65-313 du 17 avril 1965 · modifie
Décret n°67-623 du 25 juillet 1967 · modifie
Décret n°69-470 du 21 mai 1969 · modifie
Décret n°73-242 du 2 mars 1973 · modifie
Décret n°79-1092 du 12 décembre 1979 · modifie