Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 novembre 1978 ET PROGRAMME DU CONCOURS EXTERIEUR DE RECRUTEMENT DES ELEVES INGENIEURS DES ETUDES ET DE L'EXPLOITATION DE L'AVIATION CIVILE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 décembre 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 novembre 1978
Publié le6 décembre 1978
PublicationJORF du 6 décembre 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000671973
RéférenceArrêté du 21 novembre 1978 ET PROGRAMME DU CONCOURS EXTERIEUR DE RECRUTEMENT DES ELEVES INGENIEURS DES ETUDES ET DE L'EXPLOITATION DE L'AVIATION CIVILE, JO du 6 décembre 1978Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 18 février 1972 · modifie
Cité par 3 textes
Arrêté du 28 octobre 1982 · modifie
ARRETE · abroge
Arrêté du 16 décembre 1996 - art. 11 (VT)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000671973, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).