Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 octobre 1984 FIXANT LA REGLEMENTATION DES DIPLOMES D'ETUDES SPECIALISEES COMPLEMENTAIRES DE MEDECINE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 octobre 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 octobre 1984
Publié le21 octobre 1984
PublicationJORF du 21 octobre 1984, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000681370
RéférenceArrêté du 17 octobre 1984 FIXANT LA REGLEMENTATION DES DIPLOMES D'ETUDES SPECIALISEES COMPLEMENTAIRES DE MEDECINE, JO du 21 octobre 1984Légifrance →

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Cité par 3 textes
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000681370, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).