Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 juin 1988 PORTANT HOMOLOGATION DE PRODUITS ET APPAREILS A USAGE PREVENTIF, DIAGNOSTIQUE OU THERAPEUTIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 juillet 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 juin 1988
Publié le8 juillet 1988
PublicationJORF du 8 juillet 1988
NORSPSH8800892A
IdentifiantJORFTEXT000000689144
RéférenceArrêté du 15 juin 1988 PORTANT HOMOLOGATION DE PRODUITS ET APPAREILS A USAGE PREVENTIF, DIAGNOSTIQUE OU THERAPEUTIQUE, JO du 8 juillet 1988, NOR SPSH8800892ALégifrance →

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Cité par 5 textes
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000689144, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).