Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 février 1993. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de la santé et de l’action humanitaire,
Vu l’article L. 665-1 du code de la santé publique ;
Vu l’arrêté du 4 février 1991 modifié fixant la liste des produits et appareils soumis à homologation ;
Vu l’avis de la Commission nationale d’homologation (séance du 10 décembre 1992),
Arrête :
Art. 1er. - Sont homologués, tels qu’ils sont décrits au bulletin d’identification, les produits et appareils d’imagerie, de médecine nucléaire, de chirurgie-thérapie, de suppléance fonctionnelle, d’anesthésie-réanimation-urgence et de saisie et traitement des signaux physiologiques inscrits aux tableaux nos 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 annexés au présent arrêté.
Art. 2. - L’homologation est refusée pour les appareils suivants :
Laser argon à colorant ADC 8000 de Nidek ;
Laser Yag Nanolas 10 d’Alcon-Biophysic ;
Pompe à perfusion Doltron PIM/303 de Prothia ;
Moniteur de surveillance 1651-0100 avec option Température de Save 33 ;
Vélocimètre Doppler Duodop d’Euromesures.
Art. 3. - Il est procédé aux transferts d’homologation suivants :
L’homologation accordée sous le numéro 2049-91-5 (arrêté du 10 mai 1991 paru au Journal officiel du 14 juin 1991) (échéance 14 juin 1996) pour la pompe portable Lidia 2 à la société Biovalles est transférée à la société Chronolyss, 7, place du 11-Novembre, 93000 Bobigny.
L’homologation accordée à la société IDF pour la pompe à perfusion Volumed µ VP/2001 sous le numéro 1208-88-5 (arrêté du 15 juin 1988 paru au Journal officiel du 8 juillet 1988) (échéance 8 juillet 1993) est transférée à la société Arco Medical Infusion Ltd, 202 Millfred, Essex, CM 1595 T (Angleterre).
Les homologations accordées à la société Bruel et Kjaer France pour les matériels suivants sont transférées à la société Bruel et Kjaer Médical, 46, rue du Champoreux, 91541 MENNECY CEDEX :
- échographe type 3535, n° 2573-92-5 (arrêté du 20 juillet 1992 paru au Journal officiel du 27 septembre 1992) (échéance 19 juillet 1997) ;
- échographe type 1846, n° 1537-89-5 (arrêté du 24 juillet 1989 paru au Journal officiel du 16 septembre 1989) (échéance 16 septembre 1994) ;
- échographe type 1849 n° 1538-89-5 (arrêté du 24 juillet 1989 paru au Journal officiel du 16 septembre 1989) (échéance 16 septembre 1994).
Les homologations accordées à la société Drager pour les matériels suivants sont transférées à la société Pierre Médical, avenue de la République, C.E. 418, 91374 VERRIÈRES-LE-BUISSON CEDEX
- réserve d’oxygène Grandeair / Pulsair I - Cryo 2, n° 1960-90-5 (arrêté du 28 décembre 1990 paru au Journal officiel du 16 février 1991) (échéance 16 février 1996) ;
- réserve d’oxygène Grandair / Pulsair I - Pulsy, n° 1961-90-5 (arrêté du 28 décembre 1990 paru au Journal officiel du 16 février 1991) (échéance 16 février 1996) ;
- réserve d’oxygène Grandair / Travelair I - Cryo 2, n° 1964-90-5 (arrêté du 28 décembre 1990 paru au Journal officiel du 16 février 1991) (échéance 16 février 1996) ;
- réserve d’oxygène Grandair / Travelair I - Pulsy, n° 1965-90-5 (arrêté du 28 décembre 1990 paru au Journal officiel du 16 février 1991) (échéance 16 février 1996) ;
- réserve d’oxygène Stationair / Travelair - Cryo 2, n° 1962-90-5 (arrêté du 28 décembre 1990 paru au Journal officiel du 16 février 1991) (échéance 16 février 1996) ;
- réserve d’oxygène Stationair / Travelair I - Pulsy, n° 1963-90-5 (arrêté du 28 décembre 1990 paru au Journal officiel du 16 février 1991) (échéance 16 février 1996).
Art. 4. - Il est procédé au rectificatif suivant :
Dans l’arrêté du 9 novembre 1988 paru au Journal officiel du 18 décembre 1988, tableau n° 2, lire : « Cusa modèle 200 C », au lieu de : « Cusa modèle 200 ».
Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
ANNEXE
HOMOLOGATION. - Matériel d’imagerie. - Radiologie
CATÉGORIE II : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série 11, no 1.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2731.
HOMOLOGATION. - Matériel d’imagerie. - Autres
CATÉGORIE II : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série 11, n° 2.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2731.
HOMOLOGATION. - Matériel de chirurgie et thérapie
CATÉGORIE II : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série 11, n° 3.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2732.
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle et biomatériel : audioprothèse
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série 11, n° 4.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2733.
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Injecteurs pour chronothérapie
Série 11, n° 5.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2734.
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Epuration extra-rénale
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série n° 6.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2734.
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle orthopédique
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série 11, n° 7.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2735.
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle cardiaque
Série 11, n° 8.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2736.
HOMOLOGATION. - Matériel d’anesthésie réanimation. - Urgence
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série 11, n° 9.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2736.
HOMOLOGATION. - Matériel de saisie et traitement des signaux physiologiques
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série 11, n° 10.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2739.
Fait à Paris, le 18 décembre 1992.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur des hôpitaux :
L’ingénieur des ponts et chaussées, J. CHAPELON