Arrêté du 28 décembre 1990 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique

Article (sans numéro) JORFARTI000002141421

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000002141422

Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils d'imagerie, de chirurgie-thérapie, de suppléance fonctionnelle,

d'anesthésie-réanimation-urgence et de saisie et traitement des signaux physiologiques inscrits aux tableaux nos 1, 1bis, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 annexés au présent arrêté.

Article (sans numéro) JORFARTI000002141312

Art. 2. - L'homologation accordée sous le numéro 456-85-5 à la société Sonotron pour l'échographe DRF 400/400F est retirée.

Article (sans numéro) JORFARTI000000986151

Art. 3. - L'homologation est refusée pour les appareils suivants:

Audioprothèse Viennatone, type 124, de Viennatone;

Moniteur CSI 506 de Sebac;

Passeur d'échantillons Cobra 5010 de Packard Instrument;

Aspirateur MS 800 de Médical Systèmes;

Générateur d'aérosols Pari Provocation Test MD 64, de Paul Ritzau Pariwerk; Pousse-seringue PS 2060SB, d'Odam;

Pousse-seringue PS 2060S, d'Odam;

Pompe accélératrice de perfusion PLB 40, d'Hémocare.

Article (sans numéro) JORFARTI000001952367

Art. 4. - Il est procédé aux transferts d'homologation suivants:

- l'homologation accordée sous le numéro 218-BD-88-5 pour l'appareil Cranex 3 à la société Meratec (arrêté du 17 janvier 1989 paru au Journal officiel du 14 février 1989) est transférée à la société Mecaserto, 30, avenue de la République, 94807 Villejuif;

- les homologations accordées respectivement sous les numéros 1406-88-5,

1407-88-5, 1408-88-5 et 1409-88-5 à la société Gebruder-Martin pour les appareils Elektrotom 80b, 80, 400 et 390 (arrêté du 17 janvier 1989 paru au Journal officiel du 14 février 1989) sont transférées à la société Berchtold GmbH, Tuttlingen (R.F.A.);

- l'homologation accordée sous le numéro 375-OD-90-5 pour l'appareil RO11/32-ROT190 (arrêté du 22 novembre 1990 paru au Journal officiel du 16 décembre 1990) à la société Comet est transférée à la société Philips Systems Médicaux, B.P. 92, 92153 Suresnes.

La durée de validité des homologations demeure celle figurant aux arrêtés initiaux.

Article (sans numéro) JORFARTI000002342584

Art. 5. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:

Dans l'arrêté du 24 juillet 1989 paru au Journal officiel du 16 septembre 1989, tableau no 8, pour l'appareil MR428F lire <<catégorie II Hôpital et III Domicile>>, au lieu de <<catégorie II>>.

Dans l'arrêté du 22 novembre 1990 paru au Journal officiel du 16 décembre 1990, tableau no 8:

Pour l'appareil Sarns Delphin, lire <<titulaire de l'homologation 3M Santé, 3, rue Danton, 92245 Malakoff>>, au lieu de: <<3M Santé, 40, rue G.-Crié, 92245 Malakoff>>;

Pour l'appareil Quadra9221, lire <<numéro d'homologation 1324-88-90-3>>,

au lieu de: <<1324-84-90-3>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000002342585

Art. 6. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.