Article (sans numéro) JORFARTI000002144712
Arrête :
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 22 novembre 1990 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 décembre 1990. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le22 novembre 1990
Publié le16 décembre 1990
PublicationJORF n°292 du 16 décembre 1990
AutoritéMINISTERE DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE
NORSANH9002425A
IdentifiantJORFTEXT000000535882
Le ministre des affaires sociales et de la solidarité,
Vu l'arrêté du 9 décembre 1982 relatif à l'homologation des produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique;
Vu l'arrêté du 23 mai 1984 modifié fixant la liste des produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique soumis à homologation;
Vu l'avis de la Commission nationale d'homologation (séance du 19 octobre 1990),
Article (sans numéro) JORFARTI000002341594
Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils d'imagerie, de médecine nucléaire, de chirurgie-thérapie, de suppléance fonctionnelle,
d'anesthésie-réanimation-urgence et de saisie et traitement des signaux physiologiques inscrits aux tableaux nos 1, 1bis, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 annexés au présent arrêté.
Article (sans numéro) JORFARTI000001951264
Art. 2. - L'homologation est refusée pour les appareils suivants :
Audioprothèse ES E1 PP de Sarffa;
Audioprothèse ES EM3 de Sarffa;
Audioprothèse Novelia N110 d'Audibel (renouvellement d'homologation);
Générateur individuel d'hémodialyse HD Secura avec logiciel D-H d'Organon Teknika;
Laser Cardiolase 4000 40N d'Ingenor;
Analyseur de gaz Microspan 8800 de LSSA;
Analyseur de gaz Microspan 8090 de LSSA;
Générateur de vapeur Conchatherm de Kendall;
Echographe Ultramark 5 de ATL.
Article (sans numéro) JORFARTI000001561394
Art. 3. - Les homologations accordées respectivement sous les numéros 515-86-5 (arrêté du 26 février 1986 paru au Journal officiel du 15 mars 1986) et 1492-89-5 (arrêté du 19 avril 1989 paru au Journal officiel du 25 mai 1989) à la société Intermed pour les appareils Bear type BP2001 et Bear type VH820 sont transférées à la société M.M.S., zone Indusnor, 64000 Pau.
La durée de validité des homologations demeure celle figurant aux arrêtés initiaux.
Article (sans numéro) JORFARTI000002341595
Art. 4. - Il est procédé aux rectificatifs suivants :
Dans l'arrêté du 29 juillet 1990 (paru au Journal officiel du 28 septembre 1990) :
- tableau no 5 pour l'appareil Elite 7074, lire : << homologation no 1851-90-2. - Validité : 2 ans >>, au lieu de : << no 1851-90-3. - Validité : 3 ans >>;
- article 2, lire : << aspirateur Spiradion autonome à batterie >>, au lieu de : << aspirateur Spiradion >>.
Dans l'arrêté du 9 novembre 1988 (paru au Journal officiel du 18 décembre 1988), tableau no 2, pour l'appareil MD45, lire << utilisation dermatologie, O.R.L., gynécologie >>, au lieu de : << chirurgie générale >>. Dans l'arrêté du 7 juin 1990 (paru au Journal officiel du 22 juillet 1990), tableau no 1, pour l'appareil MPPU, lire << numéro d'homologation 367-GD-90-4 >>, au lieu de : <<336-GD-90-4>>.
Article (sans numéro) JORFARTI000001951265
Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 22 novembre 1990.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des hôpitaux, G. VINCENT
Textes cités liens · DILA5
Arrêté du 26 février 1986 · modifie
Arrêté du 9 novembre 1988 · modifie
Arrêté du 19 avril 1989 · modifie
Arrêté du 7 juin 1990 · modifie
Arrêté du 29 juillet 1990 · modifie