Article (sans numéro) JORFARTI000001892976
Arrête:
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 29 juillet 1990 portant homologation de certains produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 septembre 1990. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le29 juillet 1990
Publié le28 septembre 1990
PublicationJORF n°225 du 28 septembre 1990
AutoritéMINISTERE DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE
NORSPSH9001630A
IdentifiantJORFTEXT000000342639
Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu l'arrêté du 9 décembre 1982 relatif à l'homologation des produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique;
Vu l'arrêté du 23 mai 1984 modifié fixant la liste des produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique soumis à homologation;
Vu l'avis de la Commission nationale d'homologation (séance du 29 juin 1990),
Article (sans numéro) JORFARTI000002086223
Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils d'imagerie, de chirurgie-thérapie, de suppléance fonctionnelle,
d'anesthésie-réanimation-urgence et de saisie et traitement des signaux physiologiques inscrits aux tableaux nos 1, 1 bis, 2, 3, 4, 5, 6 et 7 annexés au présent arrêté.
Article (sans numéro) JORFARTI000001544266
Art. 2. - L'homologation est refusée pour l'appareil suivant: aspirateur Spiradion de M.E.P.P.
Article (sans numéro) JORFARTI000001350751
Art. 3. - Les homologations accordées pour les appareils Maestro 305,
Maestro 505, Maestro 218, Maestro 215 respectivement sous les numéros 1626-89-2, 1627-89-2, 1628-89-2, 1629-89-2, à la société Cardiomedix par arrêté en date du 10 novembre 1989, paru au Journal officiel du 13 décembre 1989, sont suspendues.
Article (sans numéro) JORFARTI000001121322
Art. 4. - Les homologations accordées respectivement sous les numéros 1032-87-5 (arrté du 29 décembre 1987, paru au Journal officiel du 2 février 1988) et 1709-90-3 (arrêté du 5 mars 1990, paru au Journal officiel du 2 mai 1990) pour les appareils Miro 1 et Miro 1 HP à la société Hemotech sont transférées à la société Baxter S.A., B.P. 56, 78311 Maurepas.
L'échéance de validité des homologations demeure celle figurant aux arrêtés initiaux.
Article (sans numéro) JORFARTI000001505910
Art. 5. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
- dans l'arrêté du 28 décembre 1989 (paru au Journal officiel du 8 février 1990), tableau no 9, pour l'appareil Sicard 440, lire <<lieu de fabrication Siemens Medical System Inc U.S.A.>>, au lieu de: <<Fukaka Denshi, Japon>>;
- dans l'arrêté du 18 avril 1990 (paru au Journal officiel du 27 mai 1990), tableau no 1, lire <<Rot 501 SRM 0310>>, au lieu de <<Rot 501 SRM 0312>>.
Article (sans numéro) JORFARTI000001157018
Art. 6. - Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 29 juillet 1990.
Pour le ministre et par délégation: Par empêchement du directeur des hôpitaux: L'ingénieur en chef des ponts et chaussées, B. BASSET
Textes cités liens · DILA5
Arrêté du 29 décembre 1987 · modifie
Arrêté du 10 novembre 1989 · modifie
Arrêté du 28 décembre 1989 · modifie
Arrêté du 5 mars 1990 · modifie
Arrêté du 18 avril 1990 · modifie