Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°90-487 du 17 septembre 1990 NO 90487 MODIFIANT LA DIRECTIVE 79196 CEE CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AU MATERIEL ELECTRIQUE UTILISABLE EN ATMOSPHERE EXPLOSIBLE METTANT EN OEUVRE CERTAINS MODES DE PROTECTION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 octobre 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le17 septembre 1990
Publié le2 octobre 1990
PublicationJOCE du 2 octobre 1990
NOR390L0487
IdentifiantJORFTEXT000000705235
RéférenceDirective Européenne n°90-487 du 17 septembre 1990 NO 90487 MODIFIANT LA DIRECTIVE 79196 CEE CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AU MATERIEL ELECTRIQUE UTILISABLE EN ATMOSPHERE EXPLOSIBLE METTANT EN OEUVRE CERTAINS MODES DE PROTECTION, JO du 2 octobre 1990, NOR 390L0487Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive Européenne n°79-196 du 6 février 1979 · modifie
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000705235, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).