Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°98-90 du 30 novembre 1998 9890 CE DE LA COMMISSION PORTANT ADAPTATION AU PROGRES TECHNIQUE DE LA DIRECTIVE 70387 CEE DU CONSEIL RELATIVE AUX PORTES DES VEHICULES A MOTEUR ET DE LEURS REMORQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 décembre 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le30 novembre 1998
Publié le12 décembre 1998
PublicationJOUE du 12 décembre 1998
NOR398L0090
IdentifiantJORFTEXT000000705890
RéférenceDirective Européenne n°98-90 du 30 novembre 1998 9890 CE DE LA COMMISSION PORTANT ADAPTATION AU PROGRES TECHNIQUE DE LA DIRECTIVE 70387 CEE DU CONSEIL RELATIVE AUX PORTES DES VEHICULES A MOTEUR ET DE LEURS REMORQUES, JO du 12 décembre 1998, NOR 398L0090Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive Européenne n°70-387 du 27 juillet 1970 · modifie
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ARRETE · application
Directive Européenne n°2001-31 du 8 mai 2001 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000705890, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).