Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 mars 1993. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture,
Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l’enseignement supérieur, et notamment ses articles 25 et 33 ;
Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, modifié notamment par le décret n° 92-447 du 18 mai 1992 ;
Vu l’arrêté du 21 janvier 1985 complétant la liste des spécialités et des options enseignées dans les instituts universitaires de technologie ;
Vu l’arrêté du 9 juillet 1986 complétant la liste des spécialités et des options enseignées dans les instituts universitaires de technologie ;
Vu l’arrêté du 10 juin 1991 portant création de départements d’instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1991,
Arrête :
Art. 1er. - L’institut universitaire de technologie de Roanne, créé par le décret du 18 mai 1992 susvisé, dispense les spécialités suivantes :
- la spécialité Gestion des entreprises et des administrations ;
- la spécialité Techniques de commercialisation ;
- la spécialité Maintenance industrielle.
Art. 2. - Le tableau figurant à l’article let de l’arrêté du 21 janvier 1985 susvisé est modifié ainsi qu’il suit :
Au lieu de :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 53 du 4 mars 1993, page 3376.
Lire :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 53 du 4 mars 1993, page 3376.
Art. 3. - Le tableau figurant à l’article 1er de l’arrêté du 9 juillet 1986 susvisé est modifié ainsi qu’il suit :
Au lieu de :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 53 du 4 mars 1993, page 3376.
Lire :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 53 du 4 mars 1993, page 3376.
Art. 4. - Le tableau figurant à l’article 1er de l’arrêté du 10 juin 1991 susvisé est modifié ainsi qu’il suit :
Au lieu de :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 53 du 4 mars 1993, page 3376.
Lire :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 53 du 4 mars 1993, page 3376.
Art. 5. - Le directeur des enseignements supérieurs et le recteur de l’académie de Lyon sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er février 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des enseignements supérieurs, D. BLOCH