Article (sans numéro) JORFARTI000001969793
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 16 février 1994,
l'arrêté du 4 juin 1992 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise est modifié ainsi qu'il suit:
Au paragraphe 3o, M. Daumas (Claude) remplace M. Mattis (Guy) en tant que personnalité compétente en matière de commerce et d'industrie.
L'arrêté du 9 juillet 1992 modifiant l'arrêté du 4 juin 1992 précité est modifié ainsi qu'il suit:
Au paragraphe 2o, Représentants des collectivités territoriales et locales, Mme Martin-Retord (Léone) remplace M. Martin (Dominique).