Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 septembre 1980 NOMENCLATURE DES ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE FIXE PAR L'ANNEXE AU PRESENT ARRETE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 octobre 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 septembre 1980
Publié le12 octobre 1980
PublicationJORF du 12 octobre 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000832932
RéférenceArrêté du 23 septembre 1980 NOMENCLATURE DES ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE FIXE PAR L'ANNEXE AU PRESENT ARRETE, JO du 12 octobre 1980Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 11 août 1976 · modifie
Cité par 2 textes
Arrêté du 22 février 1983 · modifie
Arrêté du 3 avril 1985 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000832932, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).