Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 juillet 1981 RELATIF AUX METHODES D'ANALYSE DES PRODUITS TEXTILES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 juillet 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er juillet 1981
Publié le12 juillet 1981
PublicationJORF du 12 juillet 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000839879
RéférenceArrêté du 1 juillet 1981 RELATIF AUX METHODES D'ANALYSE DES PRODUITS TEXTILES, JO du 12 juillet 1981Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000839879, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).