Journal officiel · Directive euro

Directive 81/75/CEE du Conseil, du 17 février 1981 modifiant l'annexe II partie 2 de la directive 72/276/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à certaines méthodes d'analyse quantitative de mélanges binaires de fibres textiles

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 mars 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le17 février 1981
Publié le4 mars 1981
PublicationJOCE L57 du 4 mars 1981
NOR31981L0075
IdentifiantJORFTEXT000000339036
RéférenceDirective 81/75/CEE du Conseil, du 17 février 1981, modifiant l'annexe II partie 2 de la directive 72/276/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à certaines méthodes d'analyse quantitative de mélanges binaires de fibres textiles, JO du 4 mars 1981, NOR 31981L0075Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive 72/276/CEE du Conseil, du 17 juillet 1972 · modifie
Cité par 3 textes
Arrêté du 1 juillet 1981 · application
Directive Européenne n°90-657 du 4 décembre 1990 · modifie
Directive 96/73/CE du parlement européen et du conseil du 16 décembre 1996 , v. init. · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000339036, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).