Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 octobre 1988 FIXANT LA LISTE DES ECOLES ET ETABLISSEMENTS FRANCAIS D'ENSEIGNEMENT SITUES HORS DU TERRITOIRE DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 décembre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 octobre 1988
Publié le3 décembre 1988
PublicationJORF du 3 décembre 1988
NORMENG8801650A
IdentifiantJORFTEXT000000840396
RéférenceArrêté du 25 octobre 1988 FIXANT LA LISTE DES ECOLES ET ETABLISSEMENTS FRANCAIS D'ENSEIGNEMENT SITUES HORS DU TERRITOIRE DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE, JO du 3 décembre 1988, NOR MENG8801650ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n°77-822 du 13 juillet 1977 · application
Arrêté du 10 juillet 1987 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 28 novembre 1989 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000840396, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).