Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 juillet 1989 PORTANT CREATION ET FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE (OPTION ANALYSE ET CONDUITE DE SYSTEMES D'EXPLOITATION)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 août 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 juillet 1989
Publié le15 août 1989
PublicationJORF du 15 août 1989
NORAGRE8901344A
IdentifiantJORFTEXT000000846855
RéférenceArrêté du 20 juillet 1989 PORTANT CREATION ET FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE (OPTION ANALYSE ET CONDUITE DE SYSTEMES D'EXPLOITATION), JO du 15 août 1989, NOR AGRE8901344ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000846855, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).