Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 17 septembre 1987 RELATIF A L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'INGENIEURS DE CONSTRUCTIONS AERONAUTIQUES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 octobre 1987. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 17 octobre 1987
NatureArrêté
Signé le17 septembre 1987
Publié le17 octobre 1987
PublicationJORF du 17 octobre 1987
NORDEFP8701720A
IdentifiantJORFTEXT000000862815
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Textes cités liens · DILA3
Arrêté du 1 mars 1979 · abroge
Arrêté du 16 février 1981 · abroge
LOI n° 84-16 du 11 janvier 1984 · application
Aller plus loin
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