Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 novembre 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 08-09-1977 RELATIF A L'HOMOLOGATION CEE (COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE) DES FEUX DE BROUILLARD ARRIERE DES VEHICULES A MOTEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 novembre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 novembre 1989
Publié le29 novembre 1989
PublicationJORF du 29 novembre 1989
NOREQUS8901268A
IdentifiantJORFTEXT000000863131
RéférenceArrêté du 15 novembre 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 08-09-1977 RELATIF A L'HOMOLOGATION CEE (COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE) DES FEUX DE BROUILLARD ARRIERE DES VEHICULES A MOTEUR, JO du 29 novembre 1989, NOR EQUS8901268ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA3

Directive Européenne n°77-538 du 28 juin 1977 · application
Arrêté du 8 septembre 1977 · modifie
Directive Européenne n°89-518 du 1 août 1989 · application
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000863131, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).