Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 août 1981 PROGRAMMES D'ENSEIGNEMENT ET EPREUVES DES EXAMENS DE LA MARINE MARCHANDE (CHEF DE QUART,OFFICIER MECANICIEN,DIPLOME D'ETUDES SUPERIEURES)QUI SERONT EN VIGUEUR A COMPTER DE L'ANNEE SCOLAIRE 1981-1982 POUR L'ENSEIGNEMENT ET A PARTIR DE LA 1ERE SESSION DE 1982 EN CE QUI CONCERNE LES EXAMENS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 septembre 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 août 1981
Publié le8 septembre 1981
PublicationJORF du 8 septembre 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000864853
RéférenceArrêté du 12 août 1981 PROGRAMMES D'ENSEIGNEMENT ET EPREUVES DES EXAMENS DE LA MARINE MARCHANDE (CHEF DE QUART,OFFICIER MECANICIEN,DIPLOME D'ETUDES SUPERIEURES)QUI SERONT EN VIGUEUR A COMPTER DE L'ANNEE SCOLAIRE 1981-1982 POUR L'ENSEIGNEMENT ET A PARTIR DE LA 1ERE SESSION DE 1982 EN CE QUI CONCERNE LES EXAMENS, JO du 8 septembre 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA3

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Arrêté du 23 décembre 1975 · modifie
Arrêté du 26 avril 1978 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000864853, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).