Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 septembre 1990 RELATIF AUX CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PREPARANT AU DIPLOME D'ETAT D'ERGOTHERAPEUTE.

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 septembre 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 septembre 1990
Publié le26 septembre 1990
PublicationJORF n°223 du 26 septembre 1990
NORSPSS9001787A
IdentifiantJORFTEXT000000871401
RéférenceArrêté du 24 septembre 1990 RELATIF AUX CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PREPARANT AU DIPLOME D'ETAT D'ERGOTHERAPEUTE., JO du 26 septembre 1990, NOR SPSS9001787AFac-similé du JO du 26 septembre 1990 →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°70-1042 du 6 novembre 1970 · application
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000871401, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).