Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 juillet 1991 MODIFIANT LE REGLEMENT RELATIF A LA QUALIFICATION DES CHIRURGIENS-DENTISTES EN ORTHOPEDIE DENTO-FACIALE ETABLI PAR LE CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 juillet 1991. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 20 juillet 1991
NatureArrêté
Signé le16 juillet 1991
Publié le20 juillet 1991
PublicationJORF n°168 du 20 juillet 1991
NORSANP9101606A
IdentifiantJORFTEXT000000871722
RéférenceArrêté du 16 juillet 1991 MODIFIANT LE REGLEMENT RELATIF A LA QUALIFICATION DES CHIRURGIENS-DENTISTES EN ORTHOPEDIE DENTO-FACIALE ETABLI PAR LE CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES, JO du 20 juillet 1991, NOR SANP9101606AFac-similé du JO du 20 juillet 1991 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 20 juillet 1991 →

Textes cités liens · DILA3

Décret n°75-650 du 16 juillet 1975 · application
Arrêté du 19 novembre 1980 · modifie
Directive Européenne n°90-658 du 4 décembre 1990 · application

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Version consolidée (en vigueur) →
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000871722, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).