Journal officiel · Instructioneuro

Instructioneuro du 21 avril 1988 RELATIVE A L'AGREMENT DES INSTRUCTEURS PREPARANT AUX QUALIFICATIONS DE CLASSE D'AVION C,D ET E

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 mai 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureInstructioneuro
Signé le21 avril 1988
Publié le5 mai 1988
PublicationJORF du 5 mai 1988
NORTRSA8800247J
IdentifiantJORFTEXT000000883984
RéférenceInstructioneuro du 21 avril 1988 RELATIVE A L'AGREMENT DES INSTRUCTEURS PREPARANT AUX QUALIFICATIONS DE CLASSE D'AVION C,D ET E, JO du 5 mai 1988, NOR TRSA8800247JLégifrance →

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Cité par 3 textes
du 20 février 1989 · abroge
Arrêté du 21 avril 1989 · modifie
INSTRUCTION · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000883984, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).