Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 mars 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 311 du règlement annexé)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 avril 2016. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 12 avril 2016
NatureArrêté
Signé le29 mars 2016
Publié le12 avril 2016
PublicationJORF n°0086 du 12 avril 2016
AutoritéMinistère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
NORDEVT1608223A
IdentifiantJORFTEXT000032385465
RéférenceArrêté du 29 mars 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 311 du règlement annexé), JO du 12 avril 2016, NOR DEVT1608223ALégifrance →

Publics concernés : armateurs, fabricants d'équipements marins, sociétés de classification, inspecteurs de la sécurité des navires et de la prévention des risques professionnels maritimes. Objet : transposition du 11e amendement de la directive 96/98CE du 20 décembre 1996 relative aux équipements marins. Entrée en vigueur : les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 30 avril 2016 . Notice : les amendements ont pour but la tenue à jour des normes applicables lors de l'évaluation de conformité des équipements marins et la mise à jour de la liste des équipements marins. Références : le présent arrêté peut être consulté dans sa version issue du présent arrêté sur le site Légifrance (http://www.legifrance.gouv.fr). La ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat,

Vu la directive 2015/559/UE de la Commission du 9 avril 2015 modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins ;

Vu le décret n° 84-810 du 30 août 1984 modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution ;

Vu l'arrêté du 23 novembre 1987 modifié relatif à la sécurité des navires ;

Vu l'avis de la Commission centrale de sécurité dans sa 899e session en date du 2 mars 2016,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000032385468

La division 311 « Equipements marins » du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifiée comme suit :

1° Le texte des paragraphes 1,2 et 3 de l'article 311-1.01 « Application » est remplacé comme suit :

« 1. Sauf dispositions expresses contraires, la présente division s'applique aux équipements marins énumérés à l'annexe 311-1. A. 1, embarqués le 30 avril 2016 ou après cette date.

2. Les équipements marins énumérés à l'annexe 311-1. A. 1, embarqués avant le 30 avril 2016, sont approuvés conformément à la division 311 en vigueur telle que modifiée par l'arrêté du 20 juillet 2015 paru au JORF du 14 août 2015.

3. Les équipements qualifiés de “ nouvel article “ dans la colonne “ nom de l'article ” de l'annexe 311-1. A. 1 ainsi que les équipements transférés de l'annexe 311-1. A. 2 à l'annexe 311-1. A. 1, qui ont été fabriqués avant le 30 avril 2016, conformément aux procédures d'approbation de type en vigueur avant le 30 avril 2016, peuvent être mis sur le marché et mis à bord de navires dont les certificats ont été délivrés par l'Administration conformément aux conventions internationales, et ce pendant deux ans à compter de cette date. »

2° Les annexes 311-1. A, 311-1. A. 1 et 311-1. A. 2 existantes sont remplacées par les annexes 311-1. A, 311-1. A. 1 et 311-1. A. 2 incluses dans l'annexe au présent arrêté.

Article 2 JORFARTI000032385469

Le présent arrêté est applicable en Polynésie française, dans les îles Wallis et Futuna, dans les Terres australes et antarctiques françaises et en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des compétences dévolues à ces collectivités, et exercées par elles en application des statuts les régissant.

Article 3 JORFARTI000032385470

Le présent arrêté entrera en vigueur le 30 avril 2016.

Article 4 JORFARTI000032385472

La directrice des affaires maritimes est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe JORFARTI000032385476

ANNEXE

ANNEXE 311-1-A

Remarque générale pour l'annexe A : par règles SOLAS, on entend la convention SOLAS modifiée.

Remarque générale pour l'annexe A : Sous certains noms d'article, la colonne 5 indique certaines variantes de produits possibles répondant au même nom d'article. Les variantes de produits sont mentionnées de manière indépendante et séparées les unes des autres par une ligne pointillée. Aux fins de certification, seule la variante de produit concernée, le cas échéant, doit être choisie (exemple : A. 1/3.3).

Sigles et abréviations

A. 1 : amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.

A. 2 : amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.

AC : amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.

CAT : catégorie d'équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388 (2007).

Circ. : circulaire.

COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea) : règlement international pour prévenir les abordages en mer.

COMSAR : sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l'OMI.

EN : norme européenne.

ETSI : Institut européen des normes de télécommunications.

Recueil FSS : recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie.

Recueil FTP : recueil international pour l'application des méthodes d'essai au feu.

Recueil HSC : recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse.

Recueil IBC : recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques.

OACI : Organisation de l'aviation civile internationale.

CEI : Commission électrotechnique internationale.

IGC : Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac.

OMI : Organisation maritime internationale.

ISO (International Standardisation Organisation) : Organisation internationale de normalisation.

UIT : Union internationale des télécommunications.

LSA (Life saving appliance) : engin de sauvetage.

Marpol : convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires.

MEPC : comité de la protection du milieu marin.

MSC : comité de la sécurité maritime.

NOx : oxydes d'azote.

Systèmes O2/ HC : systèmes oxygène/ hydrocarbure.

SOLAS : convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer.

SOx : oxydes de soufre.

Règ. : règle.

Rés. : résolution.

Annexe

Annexe JORFARTI000032385477

ANNEXE 311-1A. 1 ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL EXISTE DÉJÀ DES NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX Notes concernant l'ensemble de l'annexe A. 1

a) Remarque générale : outre les normes d'essai expressément mentionnées, un certain nombre de dispositions, dont le respect doit être contrôlé au cours de l'examen de type (inclus dans l'approbation de type) prévu dans les modules d'évaluation de la conformité définis dans l'annexe B, figurent dans les règles applicables des conventions internationales et les résolutions et circulaires applicables de l'OMI. b) Colonne 1 : l'article 2 de la directive 2013/52/ UE (1) de la Commission peut s'appliquer (9e modification de la directive sur les équipements marins, ou MED, annexe A). c) Colonne 1 : l'article 2 de la directive 2014/93/ UE (2) de la Commission peut s'appliquer (10e modification de la directive sur les équipements marins, ou MED, annexe A). d) Colonne 5 : lorsqu'il est fait référence aux résolutions de l'OMI, seules sont applicables les normes d'essai contenues dans les parties pertinentes des annexes des résolutions, à l'exclusion des dispositions des résolutions elles-mêmes. e) Colonne 5 : les conventions et normes d'essai internationales s'appliquent dans leur version actualisée. Pour permettre de déterminer avec précision les normes applicables, il faut que les rapports d'essai, les certificats de conformité et les déclarations de conformité mentionnent la norme appliquée avec sa version. f) Colonne 5 : lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction « ou », chacune d'elles remplit l'ensemble des exigences d'essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l'OMI ; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d'autres séparateurs (virgule) sont utilisés, toutes les normes mentionnées s'appliquent. g) Les exigences figurant dans la présente annexe s'entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales.

(1) JO L 304 du 14.11.2013, p. 1.

(2) JO L 220 du 25.7.2014, p. 1.

Annexe JORFARTI000032385478

1. Engins de sauvetage

Colonne 4 : la circulaire MSC/Circ. 980 de l'OMI devrait s'appliquer sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.


N°
NOM
de l'article
RÈGLE SOLAS 74
modifiée, qui requiert
une « approbation de type »
RÈGLES SOLAS 74,
telles que modifiées, applicables
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité

1
2
3
4
5
6

A.1/1.1.
Bouées de sauvetage
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/7,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
B + D
B+E
B+F

A.1/1.2.
Feux de localisation pour engins de sauvetage:
a) pour engins de sauvetage et canots de secours,
b) pour bouées de sauvetage,
c) pour brassières de sauvetage.
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/7,
- Règ.III/22,
- Règ.III/26,
- Règ. III/32,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) II, IV,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
B + D
B+E
B+F

A.1/1.3.
Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/7,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/1.4.
Brassières de sauvetage
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/7,
- Règ.III/22,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8,
-Circulaire MSC/Circ.922 de l'OMI,
-Circulaire MSC.1/Circ.1304 de l'OMI,
-Circulaire MSC.1/Circ.1470 de l'OMI.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/1.5.
Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées
AVEC une brassière de sauvetage
a) combinaison d'immersion sans dispositif d'isolation intrinsèque
b) combinaison d'immersion avec dispositif d'isolation intrinsèque
c) combinaisons de protection contre les éléments
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/7,
- Règ.III/22,
- Règ.III/32,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8,
-Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/1.6.
Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage
a) combinaison d'immersion sans dispositif d'isolation intrinsèque
b) combinaison d'immersion avec dispositif d'isolation intrinsèque
c) combinaisons de protection contre les éléments
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/7,
- Règ.III/22,
- Règ.III/32,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8,
-Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/1.7.
Moyens de protection thermique
- Règ.III/4,
- Règ. X/3.
- Règ.III/22,
- Règ.III/32,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8,
-Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/1.8.
Fusées à parachute (pyrotechnie)
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/6,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés.MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, III,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/1.9.
Feux à mains (pyrotechnie)
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés.MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, III,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/1.10.
Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie).
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI- (Recueil LSA) I, III.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/1.11.
Appareils lance-amarres
- Règ. III/4,
- Règ. X/3.
- Règ.III/18,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VII,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/1.12.
Radeaux de sauvetage gonflables
- Règ. III/4,
- Règ. X/3.
- Règ.III/13,
- Règ.III/21,
- Règ.III/26,
- Règ.III/31,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8,
-Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI,
-Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
Et pour la périodicité allongée des visites:
-Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/1.13.
Radeaux de sauvetage rigides
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/21,
- Règ.III/26,
- Règ.III/31,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8,
-Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI,
-Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/1.14.
Radeaux de sauvetage à redressement automatique
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/26,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8,
-Circulaire MSC/Circ.809 de l'OMI,
-Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI,
-Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
Et pour la périodicité allongée des visites:
-Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/1.15.
Radeaux de sauvetage réversibles munis d'une tente
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/26,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8,
-Circulaire MSC/Circ.809 de l'OMI,
-Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI,
-Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
Et pour la périodicité allongée des visites:
-Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/1.16.
Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique)
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/13,
- Règ.III/26,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8,
-Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/1.17.
Embarcations de sauvetage
a) embarcation de sauvetage sous bossoirs:
- partiellement fermées,
- complètement fermées,
b) embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre.
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/21,
- Règ.III/31,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8,
-Circulaire MSC.1/Circ.1423 de l'OMI.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI,
-Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI.
B + D
B + F
G

A.1/1.18.
Canots de secours rigides
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/21,
- Règ.III/31,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, V,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI,
-Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI.
B + D
B + F
G

A.1/1.19.
Canots de secours gonflés
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/21,
- Règ.III/31,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, V,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI,
-ISO 15372 (2000).
B + D
B + F
G

A.1/1.20.
Canots de secours rapides:
a) gonflés
b) rigides
c) rigides-gonflés
- Règ. III/4.
- Règ.III/26,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I,V,
-Circulaire MSC/Circ.1016 de l'OMI,
-Circulaire MSC/Circ.1094 de l'OMI.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI,
-Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI,
-ISO 15372 (2000).
B + D
B + F
G

A.1/1.21.
Dispositifs de mise à l'eau utilisant des garants (bossoirs)
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/23,
- Règ.III/33,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F
G

A.1/1.22.
Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage
Transféré à l'annexe A.2/1.3

A.1/1.23.
Dispositifs de mise à l'eau en chute libre pour embarcations de sauvetage
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/16,
- Règ.III/23,
- Règ.III/33,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F
G

A.1/1.24.
Dispositifs de mise à l'eau des radeaux de sauvetage
(bossoirs)
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/12,
- Règ.III/16,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F
G

A.1/1.25.
Dispositifs de mise à l'eau des canots de secours rapides
(bossoirs)
- Règ. III/4.
- Règ.III/26,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F
G

A.1/1.26.
Dispositifs de largage:
a) des embarcations de sauvetage et des canots de secours;
b) des radeaux de sauvetage (mis à l'eau par un ou plusieurs garants);
c) embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre.
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/16,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, VI,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8,
-Circulaire MSC.1/Circ.1419 de l'OMI.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/1.27.
Systèmes d'évacuation en mer
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/15,
- Règ.III/26,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
B + D
B + F
G

A.1/1.28.
Moyens de récupération
- Règ. III/4.
- Règ.III/26,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI,
-Circulaire MSC/Circ.810 de l'OMI.
B + D
B + F

A.1/1.29.
Echelles d'embarquement
- Règ.III/4,
- Règ.III/11,
- Règ.X/3.
- Règ.III/11,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. OMI CSM.48(66) - (Recueil LSA),
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000),
-Circulaire MSC.1/Circ.1285 de l'OMI.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI,
-ISO 5489 (2008).
B + D
B + F

A.1/1.30.
Matériaux rétroréfléchissants.
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8.
- Rés. A.658(16) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/1.31.
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
Transféré à l'annexe A.1/5.17 et à l'annexe A.1/5.18

A.1/1.32.
Répondeur radar 9 GHz (SART)
Transféré à l'annexe A.1/4.18

A.1/1.33.
Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours
(passif)
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/34,
- Rés. A.384(X) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, V,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8,
- Rés. MSC 164(78) de l'OMI.
-EN ISO 8729 (1998),
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
Ou
-EN ISO 8729 (1998),
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
Ou
-ISO 8729-1 (2010),
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
Ou
-ISO 8729-1 (2010),
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
B + D
B + E
B + F

A.1/1.34.
Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours
Transféré à l'annexe A.1/4.23

A.1/1.35.
Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours
Transféré à l'annexe A.1/3.38

A.1/1.36.
Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) IV, V.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/1.37.
Moteur de propulsion de canot de secours - moteur hors-bord
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) V.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/1.38.
Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, V,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/1.39.
Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10.
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I,
- Rés. OMI CSM.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, annexe 11,
-Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI -(Recueil HSC de 1994) annexe 10.
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) annexe 11.
Et pour la périodicité allongée des visites:
-Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.
B + D
B + F

A.1/1.40.
Appareils de hissage du pilote
Transféré à l'annexe A.1/4.18

A.1/1.41.
Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours
a) embarcation de sauvetage sous bossoirs,
b) embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre,
c) radeaux de sauvetage,
d) canots de secours,
e) canots de secours rapides.
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/16,
- Règ.III/17,
- Règ.III/23,
- Règ.III/24,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F
G

A.1/1.42.
Echelle de pilote
Transféré à l'annexe A.1/4.49

A.1/1.43.
Canots de secours rigides/gonflés
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/21,
- Règ.III/31,
- Règ.III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, V,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8.
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI,
-Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI,
ISO 15372 (2000).
B + D
B + F
G

2. Prévention de la pollution marine


N°
NOM
de l'article
RÈGLE MARPOL 73/78
modifiée, qui requiert
une « approbation de type »
RÈGLES MARPOL 73/78,
telles que modifiées, applicables
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité

1
2
3
4
5
6

A.1/2.1.
Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)
-Annexe I, Règ. 14
- Annexe I, Règ. 14,
- Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l'OMI.
- Rés. MEPC.107(49) de l'OMI,
-Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/2.2.
Détecteurs d'interface hydrocarbures/eau
-Annexe I, Règ. 32.
- Annexe I, Règ. 32.
- Rés. MEPC.5(XIII) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/2.3.
Détecteurs d'hydrocarbures
-Annexe I, Règ. 14.
- Annexe I, Règ. 14,
- Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l'OMI.
- Rés. MEPC.107(49) de l'OMI,
-Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/2.4.
Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d'eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)
Intentionnellement blanc

A.1/2.5.
Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures des pétroliers
-Annexe I, Règ. 31.
-Circulaire MEPC.1/Circ.761/rév.1 de l'OMI.
-Annexe I, Règ. 31.
- Rés. MEPC.108(49) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/2.6.
Installations de traitement des eaux usées
-Annexe IV, Règ. 9.
-Annexe IV, Règ. 9.
Jusqu'au 31 décembre 2015:
- Rés. MEPC.159(55) de l'OMI.
À compter du 1er janvier 2016:
- Rés. MEPC.227(64) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/2.7.
Incinérateurs de bord
-Annexe VI, Règ. 16.
-Annexe VI, Règ.16.
-Circulaire MEPC.1/Circ.793 de l'OMI.
- Rés. MEPC.76(40) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F
G

A.1/2.8.
Analyseurs de NOx à utiliser à bord conformément au code technique sur les NOx 2008 de l'OMI
- Rés. MEPC.176(58) de l'OMI - (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 13)
- Rés. MEPC.176(58) de l'OMI - (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 13),
- Rés. MEPC.177(58) de l'OMI - (Code technique NOx, 2008),
- Rés. MEPC.198(62) de l'OMI,
-Circulaire MEPC.1/Circ.638 de l'OMI.
- Rés. MEPC.177(58) de l'OMI - (Code technique NOx, 2008)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/2.9.
Equipement utilisant d'autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx
Transféré à l'annexe A.2/2.4

A.1/2.10.
Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement
- Rés. MEPC.176(58) de l'OMI - (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 4).
- Rés. MEPC.259(68) de l'OMI.
- Rés. MEPC.176(58) de l'OMI - (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 4).
- Rés. MEPC.184(59) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F
G

3. Equipements de protection contre les incendies


N°
NOM
de l'article
RÈGLE SOLAS 74
modifiée, qui requiert
une « approbation de type »
RÈGLES SOLAS 74,
telles que modifiées, applicables
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité

1
2
3
4
5
6

A.1/3.1.
Sous-couches de revêtement de pont
- Règ. II-2/4,
- Règ. II-2/6,
- Règ.X/3.
- Règ. II-2/4,
- Règ. II-2/6,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7.
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.2.
Extincteurs portatifs
- Règ. II-2/10,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 4,
- Règ. II-2/4,
- Règ. II-2/10,
- Règ. II-2/18,
- Règ. II-2/19,
- Règ. II-2/20,
- Rés. A.951(23) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 4,
-Circulaire MSC/Circ.1239 de l'OMI,
-Circulaire MSC/Circ.1275 de l'OMI.
-EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007),
-EN 3-8 (2006), y compris AC (2007),
-EN 3-9 (2006), y compris AC (2007),
-EN 3-10 (2009).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.3.
Equipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu)
voir aussi à l'article 311.1.10bis
- Règ. II-2/10,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3.
- Règ. II-2/10,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3.
Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers:
-EN 469 (2005), y compris A1 (2006) et AC (2006)
Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers - vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l'incendie:
-EN 1486 (2007).
Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers - Vêtements de protection ayant une surface extérieure réfléchissante:
-ISO 15538 (2001) niveau 2.
B + D
B + E
B + F

A.1/3.4.
Equipement de pompier: bottes
- Règ. II-2/10,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3.
- Règ. II-2/10,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3.
-EN 15090 (2012).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.5.
Equipement de pompier: gants
- Règ. II-2/10,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3.
- Règ. II-2/10,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3.
-EN 659 (2003), y compris A1 (2008) et AC (2009)
B + D
B + E
B + F

A.1/3.6.
Equipement de pompier: casque
- Règ. II-2/10,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3,
- Règ. II-2/10,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3.
-EN 443 (2008).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.7.
Appareil respiratoire autonome à air comprimé
Remarque: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis.
- Règ. II-2/10,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3.
- Règ. II-2/10,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3.
Et lorsque l'appareil doit être utilisé en cas d'accident impliquant la cargaison:
- Rés. MSC 4(48) de l'OMI -(Recueil IBC) 14,
- Rés. MSC 5(48) de l'OMI - (Recueil IGC) 14.
-EN 136 (1998), y compris AC (2003),
-EN 137 (2006).
Et lorsque l'appareil doit être utilisé en cas d'accident impliquant la cargaison:
-ISO 23269-3 (2011).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.8.
Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé
- Règ.X/3.
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7.
Remarque: cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994.
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7.
-EN 14593-1 (2005).
-EN 14593-2 (2005), y compris AC (2005),
-EN 14594 (2005), y compris AC (2005).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.9.
Composants de dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle SOLAS 74 II-2/12 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement)
[Cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]
- Règ. II-2/7,
- Règ. II-2/10,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 8.
- Règ. II-2/7,
- Règ. II-2/9,
- Règ. II-2/10,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 44(65) de l'OMI,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 8,
-Circulaire MSC/Circ.912 de l'OMI.
- Rés. A.800(19) de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/3.10.
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison
- Règ. II-2/10,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7.
- Règ. II-2/10,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7,
-Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI.
-Circulaire MSC/Circ.1165 de l'OMI, appendice A.
B + D
B + E
B + F

A.1/3.11.
Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu:
a) Cloisonnements de type «A»,
b) Cloisonnements de type «B».
Type «A»:
- Règ. II-2/3.2.
Type «B»:
- Règ. II-2/3.4.
- Règ.II-2/9, et,
Type «A»:
- Règ. II-2/3.2.
-Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.
-Circulaire MSC.1/Circ.1434 de l'OMI.
Type «B»:
- Règ. II-2/3.4.
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010).
-Circulaire MSC.1/Circ.1435 de l'OMI (celle-ci ne s'applique qu'aux cloisonnements de type «A»).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.12.
Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes
- Règ. II-2/4,
- Règ. II-2/16.
- Règ. II-2/4,
- Règ. II-2/16.
-EN ISO 16852 (2010),
-ISO 15364 (2007),
-Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI.
Dispositif autre que des vannes:
B + D
B + E
B + F
Vannes:
B + F

A.1/3.13.
Matériaux non combustibles
- Règ. II-2/3,
- Règ.X/3.
- Règ. II-2/3,
- Règ. II-2/5,
- Règ. II-2/9,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7.
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.14.
Matériaux autres que l'acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type «A» ou «B»
Article inclus dans l'annexe A.1/3.26 et A.1/3.27

A.1/3.15.
Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
a) tuyaux et raccords en matières plastiques,
b) vannes,
c) assemblages de conduites souples et compensateurs,
d) tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères.
- Règ. II-2/4,
- Règ.X/3.
- Règ. II-2/4,
- Rés. OMI CSM.36(63) - (Recueil HSC de 1994) 7, 10,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, 10,
-Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.
Tuyaux et raccords:
- Rés. A.753(18) de l'OMI,
- Rés. MSC.307(88) de l'OMI-(Recueil FTP 2010).
Vannes:
-EN ISO 10497 (2010).
Assemblages de conduites souples:
-EN ISO 15540 (2001),
-EN ISO 15541 (2001).
Tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères
-ISO 19921 (2005),
-ISO 19922 (2005).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.16.
Portes coupe-feu
- Règ. II-2/9.
- Règ. II-2/9.
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010).
-Circulaire MSC.1/Circ.1319 de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/3.17.
Eléments de systèmes de commande de portes coupe-feu
Remarque: lorsqu'ils apparaissent dans la colonne 2, les termes «éléments de systèmes» signifient qu'il convient de tester un seul élément, un groupe d'éléments ou tout un système pour vérifier que les exigences internationales sont respectées.
- Règ. II-2/9,
- Règ.X/3.
- Règ. II-2/9,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7.
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.18.
Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:
a) placages décoratifs,
b) systèmes de peintures,
c) revêtements de sol,
d) coquilles isolantes;
e) adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements des types «A», «B» et «C»,
f) membrane de gaines combustibles.
- Règ. II-2/3,
- Règ. II-2/5,
Règl. II-2/6, pour a), b), c),
Règl. II-2/9 pour e), f),
- Règ.X/3.
- Règ. II-2/3,
- Règ. II-2/5,
- Règ. II-2/6,
- Règ. II-2/9,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7,
-Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.19.
Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus
- Règ. II-2/3,
- Règ. II-2/9,
- Règ.X/3.
- Règ. II-2/3,
- Règ. II-2/9,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7.
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010),
-Circulaire MSC.1/Circ.1456 de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/3.20.
Mobilier rembourré
- Règ. II-2/3,
- Règ. II-2/5,
- Règ. II-2/9,
- Règ.X/3.
- Règ. II-2/3,
- Règ. II-2/5,
- Règ. II-2/9,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7.
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.21.
Articles de literie
- Règ. II-2/3,
- Règ. II-2/9,
- Règ.X/3.
- Règ. II-2/3,
- Règ. II-2/9,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7.
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.22.
Clapets coupe-feu
- Règ. II-2/9.
- Règ. II-2/9.
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.23.
Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type «A»
Transféré à l'annexe A.1/3.26

A.1/3.24.
Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type «A»
Transféré à l'annexe A.1/3.26 a)

A.1/3.25.
Fenêtres et hublots antifeu des types «A» et «B»
- Règ. II-2/9.
- Règ. II-2/9,
-Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.26.
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type «A» pour le passage de:
a) gaines de câbles électriques,
b) tuyaux, conduits, puits, etc.
- Règ. II-2/9.
- Règ. II-2/9,
-Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l'OMI. [applicable uniquement au point b)]
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.27.
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type «B» pour:
a) gaines de câbles électriques,
b) tuyaux, conduits, puits, etc.
- Règ. II-2/9.
- Règ. II-2/9.
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.28.
Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion)
[Cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]
- Règ. II-2/7,
- Règ. II-2/10,
- Règ.X/3.
- Règ. II-2/7,
- Règ. II-2/10,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 44(65) de l'OMI,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI` - (Recueil HSC de 2000) 7,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 8,
-Circulaire MSC/Circ.912 de l'OMI.
-ISO 6182-1 (2014).
Ou,
EN 12259-1 (1999) y compris A1 (2001), A2 (2004) et A3 (2006).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.29.
Manches d'incendie d'un diamètre ≤ 52 mm
- Règ. II-2/10,
- Règ.X/3.
- Règ. II-2/10,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7.
-EN 14540 (2004), y compris A1 (2007).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.30.
Equipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz
- Règ. II-2/4,
- Règ. VI/3.
- Règ. II-2/4,
- Règ. VI/3,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 15.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,
-CEI 60533 (1999),
et, selon le cas, soit:
a) Catégorie 1: (zone de sécurité):
-EN 50104 (2010).
-EN 60079-29-1 (2007.
b) Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles):
-EN 50104 (2010),
-EN 60079-29-1 (2007),
-EN 60079-0 (2012), y compris A11:2013,
-EN 60079-1 (2007), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60079-1,
-EN 60079-10-1 (2009),
-EN 60079-11 (2012),
-EN 60079-15 (2010),
-EN 60079-26 (2007).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.31.
Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)
Article supprimé car couvert par l'annexe A.1/3.9 et A.1/3.28

A.1/3.32.
Matériaux antifeu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse
- Règ.X/3.
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7,
-Circulaire MSC.1/Circ.1457 de l'OMI.
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.33.
Matériaux antifeu pour mobilier d'engins à grande vitesse
- Règ.X/3.
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7.
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.34.
Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse
- Règ.X/3.
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7,
-Circulaire MSC.1/Circ.1457 de l'OMI.
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.35.
Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse
- Règ.X/3.
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7.
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.36.
Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse
- Règ.X/3.
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7.
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.37.
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de:
a) gaines de câbles électriques,
b) tuyaux, conduits, puits, etc.
- Règ.X/3.
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7.
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.38.
Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours
- Règ.III/4,
- Règ.X/3.
- Règ.III/34,
- Rés. A.951(23) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, V,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8.
-EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007),
-EN 3-8 (2006), y compris AC (2007),
-EN 3-9 (2006), y compris AC (2007),
-EN 3-10 (2009).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.39.
Diffuseurs pour dispositifs équivalents d'extinction d'incendie par diffusion d'eau en brouillard pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
- Règ. II-2/10,
- Règ.X/3,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7.
- Règ. II-2/10,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7,
-Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI,
-Circulaire MSC.1/Circ.1458 de l'OMI.
-Circulaire MSC/Circ.1165 de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/3.40.
Systèmes d'éclairage à faible hauteur (composants)
- Règ. II-2/13,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 11.
- Règ. II-2/13,
- Rés. A.752(18) de l'OMI,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 11.
- Rés. OMI A.752(18).
Ou,
-ISO 15370 (2010).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.41.
Appareil respiratoire pour l'évacuation d'urgence (EEBD)
- Règ. II-2/13.
- Règ. II-2/13,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3,
-Circulaire MSC/Circ.849 de l'OMI.
-ISO 23269-1 (2008), et aussi:
B + D
B + E
B + F

Pour appareil autonome: appareil respiratoire à air comprimé en circuit ouvert avec masque complet ou embout buccal pour évacuation:
-EN 402 (2003).

Pour appareils autonomes: appareils respiratoires à air comprimé en circuit ouvert avec cagoule pour l'évacuation
-EN 1146 (2005).

Pour appareils autonomes: appareil respiratoire à air comprimé en circuit fermé.
-EN 13794 (2002).

A.1/3.42.
Composants de dispositifs à gaz inerte
- Règ. II-2/4.
- Règ. II-2/4,
- Rés. A.567(14) de l'OMI,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 15,
-Circulaire MSC/Circ.353 de l'OMI,
-Circulaire MSC/Circ.485 de l'OMI,
-Circulaire MSC/Circ.731 de l'OMI,
-Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.
-Circulaire MSC/Circ.353 de l'OMI.
B + D
B + E
B + F
G

A.1/3.43.
Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture
- Règ. II-2/1,
- Règ. II-2/10,
- Règ.X/3.
- Règ. II-2/1,
- Règ. II-2/10,
Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7.
-Circulaire MSC.1/Circ.1433 de l'OMI.
-ISO 15371 (2009).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.44.
Equipement de pompier - câble de secours
- Règ. II-2/10,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3.
- Règ. II-2/10,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3.
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3,
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.45.
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents (moyens d'extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
- Règ. II-2/10,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 5.
- Règ. II-2/10,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 5,
-Circulaire MSC/Circ.848 de l'OMI,
-Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI,
-Circulaire MSC.1/Circ.1316 de l'OMI.
-Circulaire MSC/Circ.848 de l'OMI,
-Circulaire MSC.1/Circ.1316 de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/3.46.
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d'aérosols)
- Règ. II-2/10,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 5.
- Règ. II-2/10,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 5,
-Circulaire MSC/Circ.1270 de l'OMI, y compris corrigendum 1,
-Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI.
-Circulaire MSC/Circ.1270 de l'OMI, y compris corrigendum 1.
B + D
B + E
B + F

A.1/3.47.
Concentré pour dispositifs fixes d'extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
Remarque: les dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l'air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration.
- Règ. II-2/10.
- Règ. II-2/10,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 6.
-Circulaire MSC/Circ.670 de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/3.48.
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type «A»
(diffuseurs et essais de fonctionnement)
- Règ. II-2/10,
- Règ.X/3.
- Règ. II-2/10,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7.
-Circulaire MSC.1/Circ.1387 de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/3.49.
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau destinés aux espaces rouliers aux espaces pour les véhicules et aux locaux de catégorie spéciale
a) Système basé sur les normes, comme prévu par la circulaire Circ. 1430, clause 4:
b) Système basé sur les résultats, comme prévu par la circulaire Circ. 1430, clause 5.
- Règ. II-2/19,
- Règ. II-2/20,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7.
- Règ. II-2/19,
- Règ. II-2/20,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7.
Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/3.50.
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques
Transféré à l'annexe A.2/3.9

A.1/3.51.
Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine
a) Equipement de contrôle et de signalisation
b) Equipement d'alimentation électrique
c) Détecteurs de chaleur - Détecteurs ponctuels:
d) Détecteurs de fumée par aspiration: détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation
e) Détecteurs de flamme: détecteurs ponctuels
f) Avertisseurs d'incendie à commande manuelle
g) Isolateurs de court-circuit
h) Dispositifs d'entrée/sortie
i) Câbles
- Règ. II-2/7,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 9.
- Règ. II-2/7,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 9,
-Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
Equipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:
-EN 54-2 (1997) y compris AC(1999) et A1(2006).
Equipement d'alimentation électrique:
-EN 54-4 (1997) y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006).
Détecteurs de chaleur - Détecteurs ponctuels:
-EN 54-5 (2000) y compris A1(2002).
Détecteurs de fumée - Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation:
-EN 54-7 (2000) y compris A1(2002) et A2(2006).
Détecteurs de flamme - Détecteurs ponctuels:
-EN 54-10 (2002) y compris A1(2005).
Avertisseurs d'incendie à commande manuelle:
-EN 54-11 (2001) y compris A1(2005).
Isolateurs de court-circuit :
-EN 54-17 (2007), y compris AC (2007).
Dispositifs d'entrée/sortie:
-EN 54-18 (2005), y compris AC (2007).
Câbles:
-EN 60332-1-2 (2004),
-CEI 60092-376 (2003),
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
-CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,
-CEI 60533 (1999).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.52.
Extincteurs non portatifs et transportables
- Règ. II-2/10,
- Règ.X/3.
- Règ. II-2/4,
- Règ. II-2/10,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7.
-EN 1866-1 (2007).
-EN 1866-3 (2013).
Ou,
-ISO 11601 (2008).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.53.
Dispositifs d'alarme incendie - dispositifs sonores
- Règ. II-2/7,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 9,
- Règ. II-2/7,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7,
X- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 9,
-Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
Dispositifs sonores
-EN 54-3 (2001) y compris A1(2002) et A2(2006),
-CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,
-CEI 60533 (1999).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.54.
Equipement fixe d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz
- Règ. II-2/4,
Règl. VI/3.
- Règ. II-2/4,
- Règ. VI/3,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 15,
En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
-Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI.
-CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,
-CEI 60533 (1999),
et, selon le cas, soit:
a) Catégorie 4: (zone de sécurité):
-EN 50104 (2010).
b) Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles)
-EN 50104 (2010),
-EN 60079-0 (2012), y compris A11:2013,
-EN 60079-29-1 (2007).
En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
-Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/3.55.
Ajutages de type combiné
(diffusion/jet)
- Règ. II-2/10,
- Règ.X/3.
- Règ. II-2/10,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7.
Lances à main destinées aux services d'incendie - diffuseurs mixtes PN16:
-EN 15182-1 (2007), y compris A1 (2009),
-EN 15182-2 (2007) y compris A1(2009).
B + D
B + E
B + F

Lances à main destinées aux services d'incendie - lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16
-EN 15182-1 (2007) y compris A1(2009).

A.1/3.56.
Manches d'incendie (à enrouler)
- Règ. II-2/10,
- Règ.X/3.
- Règ. II-2/10,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7.
-EN 671-1 (2012).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.57.
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie à mousse à foisonnement moyen - diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers
- Règ. II-2/10.
- Règ. II-2/10.8.1,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 14,
-Circulaire MSC.1/Circ.1239 de l'OMI,
-Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l'OMI.
-Circulaire MSC/Circ.798 de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/3.58.
Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers
- Règ. II-2/10.
- Règ. II-2/10,
- Rés. OMI CSM.98(73) - (Recueil FSS) 6, 14,
-Circulaire MSC.1/Circ.1239 de l'OMI,
-Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l'OMI.
-Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l'OMI.
-Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/3.59.
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers
- Règ. II-2/1,
- Rés. MSC 4(48) de l'OMI -(Recueil IBC) 11.
- Rés. MSC 4(48) de l'OMI -(Recueil IBC) 11,
-Circulaire MSC/Circ.553 de l'OMI.
-Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l'OMI.
Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/3.60.
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux balcons de cabine
- Règ. II-2/10,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7.
- Règ. II-2/10,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7,
-Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI.
-Circulaire MSC.1/Circ.1268 de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/3.61.
a) Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines, des chambres des pompes à cargaison, des espaces pour les véhicules et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des espaces pour les marchandises.
b) Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air extérieur pour la protection des locaux de machines, des chambres des pompes à cargaison, des espaces pour les véhicules et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des espaces pour les marchandises.
Remarque: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur/extérieur pour la protection des locaux de machines et des chambres des pompes à cargaison, des espaces pour les véhicules et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des espaces pour les marchandises doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration.
- Règ. II-2/10.
- Règ. II-2/10,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 6.
-Circulaire MSC.1/Circ.1384 de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/3.62.
Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche
- Règ. II-2/1.
- Règ. II-2/1,
- Rés. MSC 5(48) de l'OMI - (Recueil IGC) 11.
-Circulaire MSC.1/Circ.1315 de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/3.63.
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air
- Règ. II-2/7,
- Règ. II-2/19,
- Règ. II-2/20.
- Règ. II-2/7,
- Règ. II-2/19,
- Règ. II-2/20,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 10.
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 10,
et pour:
Equipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:
-EN 54-2 (1997) y compris AC(1999) et A1(2006).
Equipement d'alimentation électrique:
-EN 54-4 (1997) y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006).
Détecteurs de fumée par aspiration:
-EN 54-20 (2006), y compris AC (2008).
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
-CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,
-CEI 60533 (1999).
Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
-EN 60079-0 (2012), y compris A11:2013.
B + D
B + E
B + F

A.1/3.64.
Cloisonnements de type «C»
- Règ. II-2/3.
- Règ. II-2/3,
- Règ. II-2/9.
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.65.
Equipement fixe de détection d'hydrocarbures gazeux
- Règ. II-2/4.
- Règ. II-2/4,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 16,
-Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI.
-Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI,
-EN 60079-0 (2012), y compris A11:2013,
-EN 60079-29-1 (2007),
-CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,
-CEI 60533 (1999).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.66.
Systèmes d'aide à l'évacuation qui pourraient remplacer les systèmes d'éclairage à faible hauteur
- Règ. II-2/13.
- Règ. II-2/13,
-Circulaire MSC.1/Circ.1168 de l'OMI.
-Circulaire MSC.1/Circ.1168 de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

A.1/3.67.
Voir la note b) de la présente annexe A.1
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour héliplateformes
- Règ. II-2/18.
- Règ. II-2/18.
-Circulaire MSC.1/Circ.1431 de l'OMI.
-EN 13565-1 (2003) y compris A1(2007).
B + D
B + E
B + F

A.1/3.68
Ex A.2/3.22
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine
- Règ. II-2/9.
- Règ. II-2/9.
-ISO 15371(2009)
B + D
B + E
B + F

4. Equipements de navigation

Notes concernant le point 4 : Equipements de navigation Colonne 4 : les équipements de navigation sont conformes aux points pertinents de la résolution A.1021(26) de l'OMI «Recueil de règles relatives aux alertes et aux indicateurs, 2009» et de la résolution MSC.302(87) de l'OMI «Recommandation sur les normes de performance pour la gestion des alertes à la passerelle», le cas échéant. Colonne 5 : La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques: CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données CEI 61162-3 éd1.2 compilation avec amendement 1 éd.1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments CEI 61162-3 am1 éd1.0 (2010-06) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments CEI 61162-3 am2 éd1.0 (2014-07) - Amendement 2 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet La série EN 61162 porte sur les normes de référence suivantes pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques: EN 61162-1 (2011) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples EN 61162-2 (1998) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données EN 61162-3 (2008) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments EN 61162-3 am1 (2010) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments EN 61162-3 am2 éd1.0 (2014-07) - Amendement 2 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instrument EN 61162-450 (2011) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet


N°
NOM
DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
modifiée, qui requiert
une « approbation de type »
RÈGLES SOLAS 74,
telles que modifiées, applicables et
résolutions et circulaires applicables
de l'OMI et recommandations
de l'UIT le cas échéant
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité

1
2
3
4
5
6

A.1/4.1.
Compas magnétique
classe A pour les navires
- Règ. V/18,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ. V/19,
- Rés. A.382(X) de l'OMI,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
-ISO 1069 (1973),
-ISO 25862 (2009),
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
Ou,
-ISO 1069 (1973),
-ISO 25862 (2009),
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.2.
Indicateur de cap à transmission (THD) de type magnétique
- Règ. V/18,
- Règ. V/19,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ. V/19,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 116(73) de l'OMI,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-ISO 22090-2 (2014),
-CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-ISO 22090-2 (2014),
-CEI 62288 Ed. 2.0(2014-07).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.3.
Gyrocompas
- Règ. V/18.
- Règ. V/19,
- Rés. OMI A.424(XI),
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
-EN ISO 8728 (1998),
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).
Ou,
-ISO 8728 (1997),
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.4.
Equipement radar
Transféré aux annexes A.1/4.34, A.1/4.35 et A.1/4.36

A.1/4.5.
Aide de pointage radar automatique (ARPA)
Transféré à l'annexe A.1/4.34

A.1/4.6.
Sondeur à écho
- Règ. V/18,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ. V/19,
- Rés. OMI A.224 (VII),
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 74(69), annexe 4, de l'OMI,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
-EN ISO 9875 (2001), y compris rectificatif technique 1:2006 de l'ISO, 2006,
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).
Ou,
-ISO 9875 (2000), y compris rectificatif technique 1:2006 de l'ISO, 2006,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0(2014-07).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.7.
Equipement de mesure de vitesse et de distance (SDME).
- Règ. V/18,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ. V/19,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. A.824(19) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-EN 61023 (2007),
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-CEI 61023 (2007),
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0(2014-07).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.8.
Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d'hélice
Transféré aux annexes A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22

A.1/4.9.
Indicateur de taux de giration
- Règ. V/18,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ. V/19,
- Rés. A.526(13) de l'OMI,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-ISO 20672 (2007), y compris corrigendum 1 (2008),
-CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-ISO 20672 (2007), y compris corrigendum 1 (2008),
-CEI 62288 Ed.2.0(2014-07).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.10.
Radiogoniomètre
Intentionnellement blanc

A.1/4.11.
Equipement Loran-C
Transféré à l'annexe A.2/4.38

A.1/4.12.
Equipement Chayka
Transféré à l'annexe A.2/4.39

A.1/4.13.
Navigateur Decca
Intentionnellement blanc

A.1/4.14.
Equipement GPS
- Règ. V/18,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ. V/19,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000),
- Rés. MSC 112(73) de l'OMI,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-EN 61108-1 (2003),
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-CEI 61108-1 Ed. 2.0 (2003),
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.15
Equipement GLONASS
- Règ. V/18,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ. V/19,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 113(73) de l'OMI,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-EN 61108-2 (1998),
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-CEI 61108-2 Ed.1.0 (1998),
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.16.
Système de contrôle de route
- Règ. V/18.
- Règ. V/19,
- Rés. A.342(IX) de l'OMI,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 64(67), annexe 3, de l'OMI,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
-ISO 11674 (2006),
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-EN 62288 (2008).
Ou,
-ISO 11674 (2006),
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed.1.0(2008).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.17
Appareils de hissage du pilote
Transféré à l'annexe A.1/4.40

A.1/4.18.
Dispositifs de localisation pour la recherche et le sauvetage (SRLD):
Répondeur radar 9 GHz (SART)
- Règ.III/4,
- Règ.IV/14,
- Règ. V/18,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ.III/6,
- Règ.III/26,
- Règ.IV/7,
- Rés. A.530(13) de l'OMI,
- Rés. A.802(19) de l'OMI,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, 14,
-UIT- R M.628-3 (11/93).
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-EN 61097-1 (2007).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-CEI 61097-1 (2007).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.19.
Equipement radar pour engins à grande vitesse
Transféré à l'annexe A.1/4.37

A.1/4.20.
Indicateur d'angle de barre
- Règ. V/18,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ. V/19,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-ISO 20673 (2007),
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-ISO 20673 (2007),
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.21
Indicateur de vitesse de rotation
- Règ. V/18,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ. V/19,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-ISO 22554 (2007),
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-ISO 22554 (2007),
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.22.
Indicateur de pas d'hélice
- Règ. V/18,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ. V/19,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-ISO 22555 (2007),
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-ISO 22555 (2007),
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.23.
Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours
- Règ.III/4,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ.III/34,
MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) IV, V,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, 13.
-ISO 1069 (1973),
-ISO 25862 (2009),
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.24.
Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse
Transféré à l'annexe A.1/4.37

A.1/4.25.
Aide de poursuite automatique (ATA)
Transféré à l'annexe A.1/4.35

A.1/4.26.
Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse
Transféré à l'annexe A.1/4.38

A.1/4.27.
Aide de pointage électronique (EPA)
Transféré à l'annexe A.1/4.36

A.1/4.28.
Système de passerelle intégré
Transféré à l'annexe A.2/4.30

A.1/4.29.
Enregistreur des données du voyage (VDR)
- Règ. V/18,
- Règ. V/20,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ. V/20,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI,
- Rés. MSC 333(90) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-EN 61996-1 (2013),
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 61996-1 Ed.2.0 (2013-05),
-CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.30.
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS)
- Règ. V/18,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ. V/19,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI,
- Rés. MSC 232(82) de l'OMI,
-Circulaire SN.1/Circ.266 de l'OMI.
[La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l'ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l'objet d'essais.]
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-EN 61174 (2008),
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 61174 (2008),
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.31.
Gyrocompas pour engins à grande vitesse
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. A.821(19) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
-ISO 16328 (2014),
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
Ou,
-ISO 16328 (2014),
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.32.
Equipement AIS (système d'identification automatique) universel
- Règ. V/18,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ. V/19,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 74(69) de l'OMI,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI,
-UIT- R M. 1371-5(2014).
Remarque: la norme UIT- R M. 1371-5(2014) ne s'applique que dans le respect des dispositions de la rés. MSC 74(69) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-EN 61993-2 (2013),
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 61993-2 (2012),
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.33.
Système de contrôle de poursuite
(en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l'allure de manœuvre minimale et 30 nœuds)
- Règ. V/18.
- Règ. V/19,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 74(69) de l'OMI,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-CEI 62065 Ed.2.0 (2014-02),
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 62065 Ed.2.0 (2014-02),
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.34.
Equipement radar CAT 1
- Règ. V/18.
- Règ. V/19.
- Rés. A.278 (VIII), de l'OMI,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. A.823(19) de l'OMI,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI,
- Rés. MSC 192(79) de l'OMI,
-UIT- R M. 1177-4(04/11).
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07),
-EN 62388 (2013).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07),
-CEI 62388 Ed.2.0(2013-06).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.35.
Equipement radar CAT 2
- Règ. V/18.
- Règ. V/19,
- Rés. A.278 (VIII), de l'OMI,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI,
- Rés. MSC 192(79) de l'OMI,
-UIT- R M. 1177-4(04/11).
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07),
-EN 62388 (2013).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0(2014-07),
-CEI 62388 Ed.2.0(2013-06).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.36.
Equipement radar CAT 3
- Règ. V/18.
- Règ. V/19,
- Rés. A.278 (VIII), de l'OMI,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI,
- Rés. MSC 192(79) de l'OMI,
-UIT- R M. 1177-4(04/11).
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07),
-EN 62388 (2013).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0(2014-07),
-CEI 62388 Ed.2.0(2013-06).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.37.
Equipement radar pour applications d'engins à grande vitesse (CAT 1H et CAT 2H)
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Rés. A.278 (VIII), de l'OMI,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI,
- Rés. MSC 192(79) de l'OMI,
-UIT- R M. 1177-4(04/11).
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07),
-EN 62388 (2013).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07),
-CEI 62388 Ed.2.0(2013-06).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.38.
Equipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:
a) CAT 1C
b) CAT 2C
c) CAT 1HC pour HSC
d) CAT 2HC pour HSC
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Rés. A.278 (VIII) de l'OMI,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI,
- Rés. MSC 192(79) de l'OMI,
-UIT- R M. 1177-4(04/11).
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07),
-EN 62388 (2013).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07),
-CEI 62388 Ed.2.0(2013-06).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.39.
Réflecteur radar - type passif
- Règ. V/18,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ. V/19,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 164(78) de l'OMI.
-ISO 8729-1 (2010),
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
Ou,
-ISO 8729-1 (2010),
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.40.
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. A.822(19) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
-ISO 16329 (2003),
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
Ou,
-ISO 16329 (2003),
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.41.
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS
- Règ. V/18,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ. V/19,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 116(73) de l'OMI,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
ISO 22090-3 (2014),
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
Ou,
-ISO 22090-3 (2014),
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.42.
Projecteur pour engins à grande vitesse
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
-ISO 17884 (2004),
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
Ou,
-ISO 17884 (2004),
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.43.
Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Rés. A.694(17)de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 94(72) de l'OMI,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
-ISO 16273 (2003),
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
Ou,
-ISO 16273 (2003),
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.44.
Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS
- Règ. V/18,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ. V/19,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 114(73) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-CEI 61108-4 (2004),
-série EN 61162.
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-CEI 61108-4 (2004),
-série CEI 61162.
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.45.
Matériel cartographique pour radar de bord
Article supprimé car pris en charge par l'annexe A.1/4.38

A.1/4.46.
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique
- Règ. V/18,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ. V/19,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 116(73) de l'OMI,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
-ISO 22090-1 (2014),
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
Ou,
-ISO 22090-1 (2014),
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/1.47.
Enregistreur des données du voyage simplifié (S-VDR)
- Règ. V/20.
- Règ. V/20,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 163(78) de l'OMI,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-EN 61996-2 (2008),
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 61996-2 (2007),
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.48.
Appareils de hissage du pilote
Intentionnellement blanc [puisque la Rés. MSC 308(88) de l'OMI, en vigueur depuis le 1er juillet 2012, stipule : « Les appareils de hissage du pilote mécaniques ne doivent pas être utilisés »]

A.1/4.49.
Echelle de pilote
- Règ. V/23,
- Règ.X/3.
- Règ. V/23,
- Rés. A.1045(27) de l'OMI,
-Circulaire MSC/Circ.1428 de l'OMI.
Rés. A.1045(27) de l'OMI,
-ISO 799 (2004).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.50.
Equipement DGPS
- Règ. V/18,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ. V/19,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 112(73) de l'OMI,
- Rés. MSC 114(73) de l'OMI,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-EN 61108-1 (2003),
-EN 61108-4 (2004),
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-CEI 61108-1 (2003),
-CEI 61108-4 (2004),
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.51.
Equipement DGLONASS
- Règ. V/18,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ. V/19,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 113(73) de l'OMI,
- Rés. MSC 114(73) de l'OMI,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-EN 61108-2 (1998),
-EN 61108-4 (2004),
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-CEI 61108-2 (1998),
-CEI 61108-4 (2004),
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.52.
Fanal de signalisation diurne
- Règ. V/18,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000).
- Règ. V/19,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC 95(72) de l'OMI,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000).
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-ISO 25861 (2007).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-ISO 25861 (2007).
B + D
B + E
B + F

A.1/4.53.
Système de renforcement de cibles radar
- Règ. V/18,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ. V/19,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 164(78) de l'OMI,
-UIT- R M. 1176-1(02/13).
-ISO 8729-2 (2009),
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
Ou,
-ISO 8729-2 (2009),
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.54.
Taximètre
- Règ. V/18.
- Règ. V/19.
-ISO 25862 (2009),
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
Ou,
-ISO 25862 (2009),
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.55.
Dispositifs de localisation pour la recherche et le sauvetage (SRLD):
Equipement AIS-SART
- Règ. III/4,
- Règ.IV/14.
- Règ.III/6,
- Règ. III/26,
- Règ.IV/7,
- Rés. MSC 246(83) de l'OMI,
- Rés. MSC 256(84) de l'OMI,
-UIT- R M. 1371-5(2014).
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-EN 61097-14 (2010).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-CEI 61097-14 (2010).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.56.
Récepteur Galileo
- Règ. V/18,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ. V/19,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. A.813(19) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI,
- Rés. MSC 233(82) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-EN 61108-3 (2010),
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-CEI 61108-3 (2010),
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.57.
Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)
- Règ. V/18.
- Règ. V/19,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 128(75) de l'OMI,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07),
-CEI 62616 (2010), y compris corrigendum 1 (2012) à la CEI 62616.
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07),
-CEI 62616 (2010), y compris corrigendum 1 (2012) à la CEI 62616.
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.58.
Voir la note b) de la présente annexe A.1
Dispositif de réception sonore
- Règ. V/18,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000).
- Règ. V/19,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC 86(70) de l'OMI,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000),
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07),
-ISO 14859 (2012).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07),
-ISO 14859 (2012).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.59.
Voir la note c) de la présente annexe A.1
Système intégré de navigation
- Règ. V/18,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.
- Règ. V/19,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI,
- Rés. MSC 252(83) de l'OMI,
- Rés. MSC 302(87) de l'OMI - (Gestion d'alerte de la passerelle).
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07),
-CEI 61924-2 (2012).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07),
-CEI 61924-2 (2012).
B + D
B + E
B + F
G

5. Equipements de radiocommunications

Notes concernant le point 5 : Equipements de radiocommunications Colonne 5 : au cas où les dispositions de la circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI et les exigences des normes d'essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire MSC/Circ.862 qui l'emportent. Colonne 5 : La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques: CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données CEI 61162-3 éd1.2 compilation avec amendement 1 éd.1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07) Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments CEI 61162-3 am1 éd1.0 (2010-06) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments CEI 61162-3 am2 éd1.0 (2014-07) - Amendement 2 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet La série EN 61162 porte sur les normes de référence suivantes pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques: EN 61162-1 (2011) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples EN 61162-2 (1998) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données EN 61162-3 (2008) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments EN 61162-3 am1 (2010) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments EN 61162-3 am2 éd1.0 (2014-07) - Amendement 2 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instrument EN 61162-450 (2011) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet


N°
NOM
de l'article
RÈGLE SOLAS 74
modifiée, qui requiert une « approbation de type »
RÈGLES SOLAS 74, TELLES QUE MODIFIÉES,
applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
et recommandations de l'UIT le cas échéant
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation de la conformité

1
2
3
4
5
6

A.1/5.1.
Radio à ondes métriques (VHF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie
- Règ.IV/14,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14.
- Règ.IV/7,
- Règ. X/3,
- Rés. A.385(X) de l'OMI,
- Rés. A.524(13) de l'OMI,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. A.803(19) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14,
-Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
-Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI,
-Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
-UIT- R M.489-2 (10/95),
-UIT- R M.493-13 (10/09),
-UIT- R M.541-9 (05/04),
-UIT- R M.689-3 (03/12).
-Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
-ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
-ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06),
-ETSI EN 301 925 V1.4.1 (2013-05).
B + D
B + E
B + F

A.1/5.2.
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)
- Règ.IV/14,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14.
- Règ.IV/7,
- Règ. X/3,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. A.803(19) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14,
-Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
-UIT- R M.489-2 (10/95),
-UIT- R M.493-13 (10/09),
-UIT- R M.541-9 (05/04).
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
-ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
-ETSI EN 301 033 V1.4.1 (2013-09),
-ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06).
B + D
B + E
B + F

A.1/5.3.
Récepteur NAVTEX
- Règ.IV/14,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14.
- Règ.IV/7,
- Règ. X/3,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14,
- Rés. MSC 148(77) de l'OMI,
-Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
-UIT- R M.540-2 (06/90),
-UIT- R M.625-4 (03/12).
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-ETSI EN 300 065-1 V1.2.1 (2009-01),
-ETSI EN 301 843-4 V1.2.1 (2004-06).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-CEI 61097-6 (2012-01).
B + D
B + E
B + F

A.1/5.4.
Récepteur EGC
- Règ.IV/14,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14.
- Règ.IV/7,
- Règ. X/3,
- Rés. A.570(14) de l'OMI,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14,
- Rés. MSC 306(87) de l'OMI,
-Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05),
-ETSI ETS 300 460/ A1 (1997-11),
-ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03),
-ETSI EN 301 843-1 V1.3.1 (2012-08),
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-CEI 61097-4 (2012-05).
B + D
B + E
B + F

A.1/5.5.
Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE).
- Règ.IV/14,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. OMI CSM.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 14.
- Règ.IV/7,
- Règ. X/3,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. A.699(17) de l'OMI,
- Rés. A.700(17) de l'OMI,
- Rés. A.806(19) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14,
-Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI,
-Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
-UIT- R M.492-6 (10/95),
-UIT- R M.540-2 (06/90),
-UIT- R M.625-4 (03/12),
-UIT- R M.688 (06/90).
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11),
-ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11),
-ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10).
B + D
B + E
B + F

A.1/5.6.
RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT)
- Règ.IV/14,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14.
- Règ.IV/7,
- Règ. X/3,
- Rés. A.662(16) de l'OMI,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. A.696(17) de l'OMI,
- Rés. A.810(19) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14,
-Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
-Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
-UIT- R M.633-4 (12/10),
-UIT- R M.690-2 (03/12).
-Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-ETSI EN 300 066 V 1.3.1 (2001-01).
Ou,
-Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-CEI 61097-2 (2008).
Remarque : la circulaire OMI CSM/Circ 862 s'applique uniquement au dispositif permettant l'activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite.
B + D
B + E
B + F

A.1/5.7.
RLS bande L (Inmarsat)
Intentionnellement blanc

A.1/5.8.
Récepteur MF avec ASN
Intentionnellement blanc

A.1/5.9.
Générateur d'alarme à deux fréquences porteuses
Intentionnellement blanc

A.1/5.10.
Radio à ondes métriques (MF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie
Note : conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d'essai.
- Règ.IV/14,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14.
- Règ.IV/9,
- Règ.IV/10,
- Règ. X/3,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. A.804(19) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14,
-Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI,
-Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
-UIT- R M.493-13 (10/09),
-UIT- R M.541-9 (05/04).
-Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
-ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
-ETSI EN 300 373-1 V1.4.1 (2013-09),
-ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06).
B + D
B + E
B + F

A.1/5.11.
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF)
- Règ.IV/14,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14.
- Règ.IV/9,
- Règ.IV/10,
- Règ. X/3,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. A.804(19) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14,
-Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
-UIT- R M.493-13 (10/09),
-UIT- R M.541-9 (05/04),
-UIT- R M.1173-1 (03/12).
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
-ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
-ETSI EN 301 033 V1.4.1 (2013-09),
-ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06).
B + D
B + E
B + F

A.1/5.12.
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B
Remarque : le service sera interrompu à partir du 31 décembre 2016.
- Règ.IV/14,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14.
- Règ.IV/10,
- Règ. X/3,
- Rés. A.570(14) de l'OMI,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. A.808(19) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14,
-Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
-Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI.
-Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
Ou,
-Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
B + D
B + E
B + F

A.1/5.13.
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C
- Règ.IV/14,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14.
- Règ.IV/10,
- Règ. X/3,
- Rés. A.570(14) de l'OMI,
- Rés. A.664(16) de l'OMI, (applicable si la STN Inmarsat-C comprend les fonctions EGC),
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. A.807(19) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14,
- Rés. MSC 306(87) de l'OMI,
-Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
-Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI.
-Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05),
-ETSI ETS 300 460/ A1 (1997-11),
-ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03),
-ETSI EN 301 843-1 V1.3.1 (2012-08).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-CEI 61097-4 (2012),
-série CEI 61162.
B + D
B + E
B + F

A.1/5.14.
Radio à ondes hectométriques / décamétriques (MF/HF) permettant d'émettre et de recevoir de l'ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie
Remarque : conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d'essai.
- Règ.IV/14,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14.
- Règ.IV/10,
- Règ. X/3,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. A.806(19) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14,
-Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
-Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI,
-Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
-ITU- R M.476-5 (10/95),
-UIT- R M.492-6 (10/95),
-UIT- R M.493-13 (10/09),
-UIT- R M.541-9 (05/04),
-UIT- R M.625-4 (03/12),
-UIT- R M.1173-1 (03/12).
-Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11),
-ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10),
-ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
-ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
-ETSI EN 300 373-1 V1.4.1 (2013-09),
-ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06).
B + D
B + E
B + F

A.1/5.15.
Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques / décamétriques (MF/HF)
- Règ.IV/14,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14.
- Règ.IV/10,
- Règ. X/3,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. A.806(19) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14,
-Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
-UIT- R M.493-13 (10/09),
-ITU- R M. 541-9 (05/04).
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
-ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
-ETSI EN 301 033 V1.4.1 (2013-09),
-ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-CEI 61097-3 (1994),
-CEI 61097-8 (1998),
-série CEI 61162.
B + D
B + E
B + F

A.1/5.16.
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques
Transféré à l'annexe A.2/5.8

A.1/5.17.
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
- Règ.IV/14,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14.
- Règ.III/6,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. A.809(19) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, 14,
- Rés. MSC.149(77) de l'OMI,
-ITU- R M.489-2 (10/95).
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-ETSI EN 300 225 V1.4.1 (2004-12),
-ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-CEI 61097-12 (1996).
B + D
B + E
B + F

A.1/5.18.
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
- Règ.IV/14,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14.
- Règ.III/6,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. A.809(19) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, 14,
-ITU- R M.489-2 (10/95).
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-ETSI EN 301 466 V1.1.1 (2000-10).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-CEI 61097-12 (1996).
B + D
B + E
B + F

A1/ 5.19
Inmarsat-F77
- Règ.IV/14,
- Règ. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14.
- Règ.IV/10,
- Rés. A.570 (14) de l'OMI,
- Rés. A.808(19) de l'OMI,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, 14,
-Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
-Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI.
-Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-CEI 61097-13 (2003).
Ou,
-Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-CEI 61097-13 (2003).
B + D
B + E
B + F

6. Equipements exigés par la convention COLREG 72


N°
NOM
de l'article
RÈGLE COLREG 72,
qui requiert
une « approbation
de type »
RÈGLES COLREG APPLICABLES ET RÉSOLUTIONS
et circulaires applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité

1
2
3
4
5
6

A.1/6.1.
Feux de signalisation
- COLREG, annexe I/14.
- COLREG, annexe I/14,
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 253(83) de l'OMI.
-EN 14744 (2005), y compris AC (2006),
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
Ou,
-EN 14744 (2005), y compris AC (2006),
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
B + D
B + E
B + F
G

7. Equipements de sécurité des vraquiers

Pas d'articles dans l'annexe A.1.

8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1. Construction. - Structure, compartimentage et stabilité, machines et installations électriques


N°
NOM
de l'article
RÈGLE SOLAS 74
modifiée, qui requiert
une « approbation
de type »
RÈGLES SOLAS 74, TELLES QUE MODIFIÉES,
applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation de la conformité

1
2
3
4
5
6

A.1/8.1.
Détecteurs (alarme) de niveau d'eau
- Règ. II-1/22-1,
- Règ. II-1/25,
- Règ. XII/12.
- Règ. II-1/25,
- Règ. XII/12,
- Rés. A.1021(26)de l'OMI,
- Rés. MSC 188(79) de l'OMI,
-Circulaire MSC.1/Circ.1464 rév.1 de l'OMI.
-CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,
-CEI 60529 Ed.2.2 (2001),
- Rés. MSC 188(79) de l'OMI,
-Circulaire MSC.1/Circ.1291 de l'OMI.
B + D
B + E
B + F

Annexe

Annexe JORFARTI000032385479

ANNEXE 311-1-A. 2 ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL N'EXISTE PAS DE NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX 1. Engins de sauvetage

Colonne 4 : la circulaire MSC/ Circ. 980 de l'OMI s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.


N°
NOM
de l'article
RÈGLE SOLAS 74
modifiée, qui requiert une « approbation de type »
RÈGLES SOLAS 74, TELLES QUE MODIFIÉES,
applicables et résolutions et circulaires applicables
de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation de la conformité

1
2
3
4
5
6

A. 2/1.1
Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage
-Règ. III/4,
-Règ. III/34,
-Règ. X/3.
-Rés. MSC 48 (66) de l'OMI-(Recueil LSA).

A. 2/1.2
Matériaux pour combinaison d'immersion
Intentionnellement blanc

A. 2/1.3
Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage
Intentionnellement blanc

A. 2/1.4
Echelles d'embarquement
Transféré à l'annexe A. 1/4.29

A. 2/1.5
Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public
(en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A. 1/3.53)
-Règ. III/6.
-Rés. A. 1021 (26) de l'OMI,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994),
-Rés. MSC 48 (66) de l'OMI-(Recueil LSA),
-Rés. MSC. 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000),
-Circulaire MSC/ Circ. 808 de l'OMI.

2. Prévention de la pollution marine


N°
NOM
de l'article
RÈGLE MARPOL
73/78 modifiée, qui requiert une « approbation de type »
RÈGLES MARPOL 73/78, TELLES QUE MODIFIÉES,
applicables et résolutions et circulaires applicables
de l'OMI
NORMES D'ESSAI
MODULES
d'évaluation de la conformité

1
2
3
4
5
6

A. 2/2.1
Analyseurs de NOx de type détecteur à chimiluminescence (CLD) ou détecteur à chimiluminescence chauffé (HCLD) à utiliser dans la mesure directe à bord
Transféré à l'annexe A. 1/2.8

A. 2/2.2
Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement
Transféré à l'annexe A. 1/2.10

A. 2/2.3
Equipement utilisant d'autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx
-Annexe VI, Règ. 4.
-Annexe VI, Règ. 4.

A. 2/2.4
Equipement utilisant d'autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx
-Rés. MEPC. 176 (58) de l'OMI-(annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4),
-Rés. MEPC. 184 (59) de l'OMI.
-Rés. MEPC. 176 (58) de l'OMI-(annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4).

A. 2/2.5
Analyseurs de NOx à bord
utilisant une méthode de mesure autre que la méthode de mesure directe et de contrôle du Code technique NOx, 2008 (NOx Technical Code)
Intentionnellement blanc puisque ce type d'équipement est inclus dans l'annexe A. 1/2.8

3. Equipements de protection contre les incendies


N°
NOM
de l'article
RÈGLE SOLAS 74
modifiée, qui requiert une « approbation de type »
RÈGLES SOLAS 74, TELLES QUE MODIFIÉES,
applicables et résolutions et circulaires applicables
de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation de la conformité

1
2
3
4
5
6

A. 2/3.1
Extincteurs non portatifs et transportables
Transféré à l'annexe A. 1/3.52

A. 2/3.2
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules
Transféré à l'annexe A. 1/3.49

A. 2/3.3
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)
Transféré à l'annexe A. 2/8.1

A. 2/3.4
Ajutages de type combiné
(diffusion/ jet)
Transféré à l'annexe A. 1/3.55

A. 2/3.5
Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine
Transféré à l'annexe A. 1/3.51

A. 2/3.6
Détecteurs de fumée
Transféré à l'annexe A. 1/3.51

A. 2/3.7
Détecteurs de chaleur
Transféré à l'annexe A. 1/3.51

A. 2/3.8
Fanal de sécurité électrique
-Règ. II-2/10,
-Règ. X/3,
-Rés. MSC 98 (73) de l'OMI-(Recueil FSS) 3.
-Règ. II-2/10,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 7,
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 7,
-Rés. MSC 98 (73) de l'OMI-(Recueil FSS), 3.
-série EN 60079.

A. 2/3.9
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques
-Règ. II-2/19.
-Règ. II-2/19,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 7,
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 7.
-EN 943-1 (2001), y compris AC (2002),
-EN 943-2 (2002),
-EN ISO 6529 (2001),
-EN ISO 6530 (2005),
-EN 14605 (2005), y compris A1 (2009),
-Circulaire MSC/ Circ. 1120 de l'OMI.

A. 2/3.10
Systèmes d'éclairage à faible hauteur
Transféré à l'annexe A. 1/3.40

A. 2/3.11
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines
Transféré à l'annexe A. 1/3.10

A. 2/3.12
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
Transféré à l'annexe A. 1/3.45

A. 2/3.13
Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé
(engins à grande vitesse)
Article supprimé

A. 2/3.14
Manches d'incendie (à enrouler)
Transféré à l'annexe A. 1/3.56

A. 2/3.15
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air
Transféré à l'annexe A. 1/3.63

A. 2/3.16
Détecteurs de flammes
Transféré à l'annexe A. 1/3.51

A. 2/3.17
Avertisseurs d'incendie à commande manuelle
Transféré à l'annexe A. 1/3.51

A. 2/3.18
Dispositifs d'alarme
Transféré à l'annexe A. 1/3.53

A. 2/3.19
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type « A »
Transféré à l'annexe A. 1/3.48

A. 2/3.20
Mobilier rembourré
Transféré à l'annexe A. 1/3.20

A. 2/3.21
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables
-Règ. II-2/10.
-Règ. II-2/10,
-Circulaire MSC. 1/ Circ. 1239 de l'OMI.

A. 2/3.22
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine
Transféré à l'annexe A. 1/3.68

A. 2/3.23
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour héliplateformes
Transféré à l'annexe A. 1/3.67

A. 2/3.24
Diffuseurs à mousse portatifs
-Règ. II-2/10,
-Règ. II-2/20,
-Règ. X/3.
-Règ. II-2/10,
-Règ. II-2/20,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 7,
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 7,
-Rés. MSC 98 (73) de l'OMI-(Recueil FSS) 4,
-Circulaire MSC. 1/ Circ. 1239 de l'OMI,
-Circulaire MSC. 1/ Circ. 1313 de l'OMI.

A. 2/3.25
Cloisonnements de type « C »
Transféré à l'annexe A. 1/3.64

A. 2/3.26
Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants)
-Règ. II-2/4.
-Règ. II-2/4,
-Circulaire MSC. 1/ Circ. 1276 de l'OMI.

A. 2/3.27
Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie par le gaz CO2
-Règ. II-2/10,
-Règ. X/3.
-Règ. II-2/10,
-Règ. II-2/20,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 7,
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 7,
-Rés. MSC 98 (73) de l'OMI-(Recueil FSS) 5,
-Circulaire MSC. 1/ Circ. 1313 de l'OMI,
-Circulaire MSC. 1/ Circ. 1318 de l'OMI,
-Circulaire MSC. 1/ Circ. 1456 de l'OMI.
Dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation
-EN 12094-1 (2003).

Dispositifs non électriques automatiques de commande et de temporisation
-EN 12094-2 (2003).

Dispositifs manuels de déclenchement et d'arrêt d'urgence
-EN 12094-3 (2003).

Vannes de réservoir haute pression et leurs déclencheurs
-EN 12094-4 (2004).

Vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs
-EN 12094-5 (2006).

Dispositifs non électriques de mise hors service
-EN 12094-6 (2006).

Diffuseurs pour systèmes à CO2
-EN 12094-7 (2000) y compris A1 (2005).

Connecteurs
-EN 12094-8 (2006).

Manomètres et contacts à pression
-EN 12094-10 (2003).

Dispositifs de pesée mécaniques :
-EN 12094-11 (2003).

Clapet anti-retour :
-EN 12094-13 (2001), y compris AC (2002).

Dispositifs odorisants pour installations à CO2 basse pression
-EN 12094-16 (2003).

A. 2/3.28
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie à mousse à foisonnement moyen-diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers
Transféré à l'annexe A. 1/3.57

A. 2/3.29
Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers
Transféré à l'annexe A. 1/3.58

A. 2/3.30
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers
Transféré à l'annexe A. 1/3.59

A. 2/3.31
Dispositif de projection d'eau à commande manuelle
-Règ. II-2/10,
-Règ. II-2/19.
-Règ. II-2/10,
-Règ. II-2/19.

A. 2/3.32
Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche
Transféré à l'annexe A. 1/3.62

A. 2/3.33
Nouvel article
Manches d'incendie d'un diamètre > 52 mm
-Règ. II-2/10,
-Règ. X/3.
-Règ. II-2/10,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 7,
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 7.

4. Equipements de navigation

Notes concernant le point 4 : Equipements de navigation Colonnes 3 et 4 : la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s'entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution MSC 73, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002. Colonne 4 : les équipements de navigation sont conformes aux points pertinents de la résolution A. 1021 (26) de l'OMI « Recueil de règles relatives aux alertes et aux indicateurs, 2009 » et de la résolution MSC. 302 (87) de l'OMI « Recommandation sur les normes de performance pour la gestion des alertes à la passerelle », le cas échéant. Colonne 5 : La série CEI 61162 porte sur les normes de référence suivantes pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes-Interfaces numériques :

-CEI 61162-1 éd4. 0 (2010-11)-Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples -CEI 61162-2 éd1. 0 (1998-09)-Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données -CEI 61162-3 éd1. 2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07) -Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments -CEI 61162-3 éd1. 0 (2008-05)-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments -CEI 61162-3 am1 éd1. 0 (2010-06)-Amendement 1-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments -CEI 61162-3 am2 éd1. 0 (2014-07)-Amendement 2-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments -CEI 61162-450 éd1. 0 (2011-06)-Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples-Interconnexion Ethernet

La série EN 61162 porte sur les normes de référence suivantes pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes-Interfaces numériques :

-EN 61162-1 (2011)-Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples -EN 61162-2 (1998)-Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données -EN 61162-3 (2008)-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments -EN 61162-3 am1 (2010)-Amendement 1-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments -CEI 61162-3 am2 éd1. 0 (2014-07)-Amendement 2-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instrument -EN 61162-450 (2011)-Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples-Interconnexion Ethernet


N°
NOM
de l'article
RÈGLE SOLAS 74
modifiée, qui requiert une « approbation de type »
RÈGLES SOLAS 74, TELLES QUE MODIFIÉES,
applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
et recommandations de l'UIT, le cas échéant
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation de la conformité

1
2
3
4
5
6

A. 2/4.1
Gyrocompas pour engins à grande vitesse
Transféré à l'annexe A. 1/4.31

A. 2/4.2
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique)
Transféré à l'annexe A. 1/4.40

A. 2/4.3
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS
Transféré à l'annexe A. 1/4.41

A. 2/4.4
Fanal de signalisation diurne
Transféré à l'annexe A. 1/4.52

A. 2/4.5
Projecteur pour engins à grande vitesse
Transféré à l'annexe A. 1/4.42

A. 2/4.6
Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse
Transféré à l'annexe A. 1/4.43

A. 2/4.7
Système de contrôle de poursuite
Transféré à l'annexe A. 1/4.33

A. 2/4.8
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)
Transféré à l'annexe A. 1/4.30

A. 2/4.9
Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)
Transféré à l'annexe A. 1/4.30

A. 2/4.10
Système de visualisation de cartes tramées (RCDS)
Transféré à l'annexe A. 1/4.30

A. 2/4.11
Equipement combiné GPS/ GLONASS
-Règ. V/18,
-Règ. X/3,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994),
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000).
-Règ. V/19,
-Rés. A. 694 (17) de l'OMI,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994),
-Rés. MSC. 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000),
-Rés. MSC 115 (73) de l'OMI,
-Rés. MSC 191 (79) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-EN 61108-1 (2003),
-EN 61108-2 (1998),
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-CEI 61108-1 (2003),
-CEI 61108-2 (1998),
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).

A. 2/4.12
Equipement DGPS, DGLONASS
Transféré aux annexes A. 1/4.44, A. 1/4.50 et A. 1/4.51

A. 2/4.13
Gyrocompas pour engins à grande vitesse
Transféré à l'annexe A. 1/4.31

A. 2/4.14
Enregistreur des données du voyage (VDR)
Transféré à l'annexe A. 1/4.29

A. 2/4.15
Système intégré de navigation
Transféré à l'annexe A. 1/4.59

A. 2/4.16
Système d'équipement de passerelle
Intentionnellement blanc

A. 2/4.17
Système de renforcement de cibles radar
Transféré à l'annexe A. 1/4.53

A. 2/4.18
Dispositif de réception sonore
Transféré à l'annexe A. 1/4.58

A. 2/4.19
Compas magnétique pour engins à grande vitesse
-Règ. X/3,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994),
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000).
-Rés. A. 382 (X) de l'OMI,
-Rés. A. 694 (17) de l'OMI,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994),
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000).
-ISO 1069 (1973),
-ISO 25862 (2009),
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
Ou,
-ISO 1069 (1973),
-ISO 25862 (2009),
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.

A. 2/4.20
Système de contrôle de poursuite pour
-engins à grande vitesse
-Règ. X/3,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994),
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000).
-Rés. A. 694 (17) de l'OMI,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994),
-Rés. MSC. 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000),
-Rés. MSC 191 (79) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).

A. 2/4.21
Matériel cartographique pour radar de bord
Transféré à l'annexe A. 1/4.45

A. 2/4.22
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique
Transféré à l'annexe A. 1/4.46

A. 2/4.23
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type magnétique
Transféré à l'annexe A. 1/4.2

A. 2/4.24
Indicateur de poussée
-Règ. V/18,
-Règ. X/3,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994),
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000).
-Règ. V/19,
-Rés. A. 694 (17) de l'OMI,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994),
-Rés. MSC. 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000),
-Rés. MSC 191 (79) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).

A. 2/4.25
Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices
-Règ. V/18,
-Règ. X/3,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994),
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000).
-Règ. V/19,
-Rés. A. 694 (17) de l'OMI,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994),
-Rés. MSC. 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000),
-Rés. MSC 191 (79) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).

A. 2/4.26
Indicateur de taux de giration
Transféré à l'annexe A. 1/4.9

A. 2/4.27
Indicateur d'angle de barre
Transféré à l'annexe A. 1/4.20

A. 2/4.28
Indicateur de vitesse de rotation
Transféré à l'annexe A. 1/4.21

A. 2/4.29
Indicateur de pas d'hélice
Transféré à l'annexe A. 1/4.22

A. 2/4.30
Système d'équipement de passerelle
Intentionnellement blanc

A. 2/4.31
Taximètre
Transféré à l'annexe A. 1/4.54

A. 2/4.32
Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)
Transféré à l'annexe A. 1/4.57

A. 2/4.33
Système de contrôle de poursuite
(en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds)
Intentionnellement blanc

A. 2/4.34
Equipements dotés de fonctions d'identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT)
Intentionnellement blanc

A. 2/4.35
Récepteur Galileo
Transféré à l'annexe A. 1/4.56

A. 2/4.36
Equipement AIS-SART
Transféré à l'annexe A. 1/4.55

A. 2/4.37
Nouvel article
Inclinomètre électronique
-Règ. V/18-7
-Rés. A. 694 (17) de l'OMI,
-Rés. MSC. 191 (79) de l'OMI,
-Rés. MSC. 363 (92) de l'OMI,
-Circulaire MSC. 1/ Circ. 982 de l'OMI,
-Circulaire MSC. 1/ Circ. 1228.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162.
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162.

A. 2/4.38
Ex. A. 1/4.11
Equipement Loran-C
-Règ. V/18,
-Règ. X/3,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13,
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13.
-Règ. V/19,
-Rés. A. 694 (17) de l'OMI,
-Rés. A. 818 (19) de l'OMI,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13,
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13,
-Rés. MSC 191 (79) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).

A. 2/4.39
Ex. A. 1/4.12
Equipement Chayka
-Règ. V/18,
-Règ. X/3,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13,
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13.
-Règ. V/19,
-Rés. A. 694 (17) de l'OMI,
-Rés. A. 818 (19) de l'OMI,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13,
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13,
-Rés. MSC 191 (79) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162,
-CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162,
-CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).

5. Equipements de radiocommunications

Notes concernant le point 5 : Equipements de radiocommunications Colonne 5 : La série CEI 61162 porte sur les normes de référence suivantes pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes-Interfaces numériques :

-CEI 61162-1 éd4. 0 (2010-11)-Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples -CEI 61162-2 éd1. 0 (1998-09)-Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données -CEI 61162-3 éd1. 2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments -CEI 61162-3 éd1. 0 (2008-05)-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments -CEI 61162-3 am1 éd1. 0 (2010-06)-Amendement 1-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments -CEI 61162-3 am2 éd1. 0 (2014-07)-Amendement 2-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments -CEI 61162-450 éd1. 0 (2011-06)-Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples-Interconnexion Ethernet

La série EN 61162 porte sur les normes de référence suivantes pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes-Interfaces numériques :

-EN 61162-1 (2011)-Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples -EN 61162-2 (1998)-Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données -EN 61162-3 (2008)-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments -EN 61162-3 am1 (2010)-Amendement 1-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments -CEI 61162-3 am2 éd1. 0 (2014-07)-Amendement 2-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instrument -EN 61162-450 (2011)-Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples-Interconnexion Ethernet


N°
NOM
de l'article
RÈGLE SOLAS 74
modifiée, qui requiert une « approbation de type »
RÈGLES SOLAS 74, TELLES QUE MODIFIÉES,
applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
et recommandations de l'UIT le cas échéant
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation de la conformité

1
2
3
4
5
6

A. 2/5.1
RLS à ondes métriques (VHF)
-Règ. IV/14,
-Règ. X/3,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994),
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000).
-Règ. IV/8,
-Rés. A. 662 (16) de l'OMI,
-Rés. A. 694 (17) de l'OMI,
-Rés. A. 805 (19) de l'OMI,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994),
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000),
-UIT-R M. 489-2 (10/95),
-UIT-R M. 693-1 (03/12).
-EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).

A. 2/5.2
Réserve d'alimentation radio
-Règ. IV/14,
-Règ. X/3,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994),
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000).
-Règ. IV/13,
-Rés. A. 694 (17) de l'OMI,
-Rés. A. 702 (17) de l'OMI,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994),
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000),
-Circulaire COMSAR/ Circ. 16 de l'OMI,
-Circulaire COMSAR/ Circ. 32 de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).

A. 2/5.3
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F
Transféré à l'annexe A. 1/5.19

A. 2/5.4
Panneau de détresse
-Règ. IV/14,
-Règ. X/3,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994),
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000).
-Règ. IV/6,
-Rés. A. 694 (17) de l'OMI,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994),
-Rés. MSC. 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000),
-Circulaire MSC/ Circ. 862 de l'OMI,
-Circulaire COMSAR/ Circ. 32 de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).

A. 2/5.5
Panneau d'alarme de détresse
-Règ. IV/14,
-Règ. X/3,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994),
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000).
-Règ. IV/6,
-Rés. A. 694 (17) de l'OMI,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994),
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000),
-Circulaire MSC/ Circ. 862 de l'OMI,
-Circulaire COMSAR/ Circ. 32 de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).

A. 2/5.6
RLS bande L (INMARSAT)
Intentionnellement blanc

A. 2/5.7
Système d'alerte de sûreté du navire
-Règ. XI-2/6,
-Rés. A. 694 (17) de l'OMI,
-Rés. MSC 147 (77) de l'OMI,
-Circulaire MSC/ Circ. 1072 de l'OMI,
-Division 351 du règlement annexé.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série EN 61162.
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-série CEI 61162.

A. 2/5.8
Ex A. 1/5.16
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques
-Règ. IV/14,
-Règ. X/3,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 14,
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 14.
-Règ. IV/7,
-Rés. A. 694 (17) de l'OMI,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 14,
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 14,
-Rés. MSC. 80 (70) de l'OMI,
-Circulaire COMSAR/ Circ. 32 de l'OMI,
-Convention de l'OACI, annexe 10, Règles radio.
-EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008),
-ETSI EN 301 688 V1. 1.1 (2000-07).
Ou,
-EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008),
-ETSI EN 301 688 V1. 1.1 (2000-07).

6. Equipements exigés par la convention COLREG 72


N°
NOM
de l'article
RÈGLE COLREG 72,
qui requiert
une « approbation
de type »
RÈGLES COLREG APPLICABLES ET RÉSOLUTIONS
et circulaires applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation de la conformité

1
2
3
4
5
6

A. 2/6.1
Feux de signalisation
Transféré à l'annexe A. 1/6.1.

A. 2/6.2
Appareils de signalisation sonore
-COLREG 72, annexe III/3.
-COLREG 72, annexe III/3,
-Rés. A. 694 (17) de l'OMI.
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-Sifflets-COLREG 72 annexe III/1 (fonctionnement),
-Cloches ou gongs-COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement).
Ou,
-CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
-Sifflets-COLREG 72 annexe III/1 (fonctionnement),
-Cloches ou gongs-COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement).

7. Equipements de sécurité des vraquiers


N°
NOM
de l'article
RÈGLE SOLAS 74
modifiée, qui requiert
une « approbation
de type »
RÈGLES SOLAS 74, TELLES QUE MODIFIÉES,
applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation de la conformité

1
2
3
4
5
6

A. 2/7.1
Calculateur de chargement
-Règ. XII/11,
-Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997.
-Règ. XII/11,
-Résolution 5 de la conférence SOLAS-1997.
-Circulaire MSC. 1/ Circ 1229 de l'OMI.

A. 2/7.2
Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers
Article supprimé

8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1


N°
NOM
de l'article
RÈGLE SOLAS 74
modifiée, qui requiert
une « approbation
de type »
RÈGLES SOLAS 74, TELLES QUE MODIFIÉES,
applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation de la conformité

1
2
3
4
5
6

A. 2/8.1
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)
-Règ. II-1/44,
-Règ. X/3.
-Règ. II-1/44,
-Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 12,
-Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 12,
-Circulaire MSC. 1/ Circ. 1464 Rév. 1 de l'OMI.

Fait le 29 mars 2016.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjoint à la directrice des affaires maritimes, H. Brulé

Textes cités liens · DILA2

Décret n°84-810 du 30 août 1984 (V)
Directive (UE) 2015/559 de la Commission du 9 avril 2015, v. init. · transposition

Aller plus loin

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Version consolidée (en vigueur) →
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