Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 juin 2017. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre de l'Europe et des affaires étrangères,
Vu le décret n° 55-1397 du 22 octobre 1955 modifié instituant la carte nationale d'identité, notamment son article 5 ;
Vu le décret n° 76-548 du 16 juin 1976 relatif aux consuls généraux, consuls et vice-consuls honoraires et aux agents consulaires ;
Vu le décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 modifié relatif aux passeports, notamment son article 10,
Arrête :
Les consuls honoraires figurant dans l'annexe jointe au présent arrêté sont habilités à remettre à leur titulaire les passeports et les cartes nationales d'identité délivrés par le chef de poste diplomatique ou consulaire.
L'arrêté du 29 septembre 2016portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports à leur titulaire est abrogé.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
ANNEXE
LISTE DES CONSULS HONORAIRES HABILITÉS EN VUE DE LA REMISE DES PASSEPORTS ET DES CARTES NATIONALES D'IDENTITÉ À LEUR TITULAIRE
Afrique du Sud :
Le consul honoraire à Durban.
Le consul honoraire à East London.
Le consul honoraire à Maseru.
Le consul honoraire à Port Elizabeth.
Albanie :
Le consul honoraire à Korça.
Allemagne :
Le consul honoraire à Aix-la-Chapelle.
Le consul honoraire à Brême.
Le consul honoraire à Cologne.
Le consul honoraire à Erfurt et Weimar.
Le consul honoraire à Hanovre.
Le consul honoraire à Leipzig.
Le consul honoraire à Mannheim.
Le consul honoraire à Nuremberg.
Le consul honoraire à Sarrelouis.
Ancienne République yougoslave de Macédoine :
Le consul honoraire à Bitola.
Angola :
Le consul honoraire à Lobito.
Antigua-et-Barbuda :
Le consul honoraire à Saint John's.
Arabie saoudite :
Le consul honoraire à Al Khobar.
Argentine :
Le consul honoraire à Bahia Blanca.
Le consul honoraire à Cordoba.
Le consul honoraire à Jujuy.
Le consul honoraire à Mar Del Plata.
Le consul honoraire à Mendoza.
Le consul honoraire à Neuquèn.
Le consul honoraire à Puerto Iguaçu.
Le consul honoraire à Rawson.
Le consul honoraire à Resistencia.
Le consul honoraire à Rio Gallegos.
Le consul honoraire à Rosario.
Le consul honoraire à Salta.
Le consul honoraire à San Carlos de Bariloche.
Le consul honoraire à San Miguel de Tucuman.
Le consul honoraire à Santa Fe.
Le consul honoraire à Ushuaia.
Australie :
Le consul honoraire à Adélaïde.
Le consul honoraire à Brisbane.
Le consul honoraire à Cairns.
Le consul honoraire à Darwin.
Le consul honoraire à Hobart.
Le consul honoraire à Melbourne.
Le consul honoraire à Perth.
Autriche :
Le consul honoraire à Bregenz.
Le consul honoraire à Graz.
Le consul honoraire à Innsbruck.
Le consul honoraire à Klagenfurt.
Le consul honoraire à Linz.
Le consul honoraire à Salzbourg.
Bangladesh :
Le consul honoraire à Chittagong.
Barbade :
Le consul honoraire à Bridgetown.
Belgique :
Le consul honoraire à Anvers.
Le consul honoraire à Bruges.
Le consul honoraire à Charleroi.
Le consul honoraire à Courtrai.
Le consul honoraire à Gand.
Le consul honoraire à Liège.
Le consul honoraire à Mons.
Le consul honoraire à Namur.
Le consul honoraire à Tournai et Mouscron.
Belize :
Le consul honoraire à Belize.
Bolivie :
Le consul honoraire à Santa Cruz de la Sierra.
Botswana :
Le consul honoraire à Maun.
Brésil :
Le consul honoraire à Aracaju.
Le consul honoraire à Belém.
Le consul honoraire à Belo Horizonte.
Le consul honoraire à Campinas.
Le consul honoraire à Campo Grande.
Le consul honoraire à Cuiabá.
Le consul honoraire à Curitiba.
Le consul honoraire à Florianópolis.
Le consul honoraire à Fortaleza.
Le consul honoraire à Foz do Iguaçu.
Le consul honoraire à Macapa.
Le consul honoraire à Manaus.
Le consul honoraire à Natal.
Le consul honoraire à Porto Alegre.
Le consul honoraire à Porto Seguro.
Le consul honoraire à Salvador de Bahia.
Le consul honoraire à Santos.
Le consul honoraire à Sao Jose dos Campos.
Le consul honoraire à Sao Luis do Maranhão.
Le consul honoraire à Vitoria.
Cameroun :
Le consul honoraire à Garoua.
Canada :
Le consul honoraire à Calgary
Le consul honoraire à Edmonton.
Le consul honoraire à Halifax.
Le consul honoraire à Rouyn-Noranda.
Le consul honoraire à Saguenay-Chicoutimi.
Le consul honoraire à Saint-Jean du Nouveau-Brunswick.
Le consul honoraire à Saint-Jean de Terre-Neuve.
Le consul honoraire à Saskatoon.
Le consul honoraire à Sherbrooke.
Le consul honoraire à Sudbury.
Le consul honoraire à Victoria.
Le consul honoraire à Whitehorse.
Le consul honoraire à Winnipeg.
Cap-Vert :
Le consul honoraire à Mindelo.
Le consul honoraire à Santa Maria.
Chili :
Le consul honoraire à Antofagasta.
Le consul honoraire à Concepción.
Le consul honoraire à La Serena.
Le consul honoraire à Osorno.
Le consul honoraire à Punta Arénas.
Le consul honoraire à Temuco.
Le consul honoraire à Valparaiso.
Colombie :
Le consul honoraire à Barranquilla.
Le consul honoraire à Bucaramanga.
Le consul honoraire à Cali.
Le consul honoraire à Carthagène.
Le consul honoraire à Medellin.
Le consul honoraire à Pereira.
Le consul honoraire à Santa Marta.
Congo (République démocratique) :
Le consul honoraire à Bukavu.
Le consul honoraire à Lubumbashi.
Cook (îles) :
Le consul honoraire à Rarotonga.
Côte d'Ivoire :
Le consul honoraire à Bouaké.
Le consul honoraire à Daloa.
Le consul honoraire à San Pedro.
Croatie :
Le consul honoraire à Split.
Le consul honoraire à Dubrovnik.
Danemark :
Le consul honoraire à Aalborg.
Le consul honoraire à Aarhus.
Le consul honoraire à Nuuk.
Le consul honoraire à Odense.
Le consul honoraire à Ribe.
Le consul honoraire à Ronne.
Le consul honoraire à Tórshavn.
Dominique :
Le consul honoraire à Roseau.
Egypte :
Le consul honoraire à Louxor.
Equateur :
Le consul honoraire à Cuenca.
Le consul honoraire à Guayaquil.
Espagne :
Le consul honoraire à Algesiras.
Le consul honoraire à Alicante.
Le consul honoraire à Almeria.
Le consul honoraire à Gérone.
Le consul honoraire à Grenade.
Le consul honoraire à Ibiza.
Le consul honoraire à La Corogne.
Le consul honoraire à Las Palmas Gran Canaria.
Le consul honoraire à Malaga.
Le consul honoraire à Melilla.
Le consul honoraire à Murcie.
Le consul honoraire à Palma de Majorque.
Le consul honoraire à Santa Cruz de Tenerife.
Le consul honoraire à Saragosse.
Le consul honoraire à Valence.
Le consul honoraire à Vigo.
Etats-Unis d'Amérique :
Le consul honoraire à Albuquerque (Nouveau-Mexique).
Le consul honoraire à Anchorage (Alaska).
Le consul honoraire à Austin (Texas).
Le consul honoraire à Boise (Idaho).
Le consul honoraire à Buffalo (New York).
Le consul honoraire à Charleston (Caroline du Sud).
Le consul honoraire à Charlotte (Caroline du Nord).
Le consul honoraire à Cincinnati (Ohio).
Le consul honoraire à Cleveland (Ohio).
Le consul honoraire à Dallas (Texas).
Le consul honoraire à Denver (Colorado).
Le consul honoraire à Des Moines (Iowa).
Le consul honoraire à Detroit (Michigan).
Le consul honoraire à Dubois (Wyoming).
Le consul honoraire à Greenville (Caroline du Sud).
Le consul honoraire à Hamilton (Bermudes).
Le consul honoraire à Hartford (Connecticut).
Le consul honoraire à Hattiesburg (Mississippi).
Le consul honoraire à Honolulu (Hawaï).
Le consul honoraire à Indianapolis (Indiana).
Le consul honoraire à Jacksonville (Floride).
Le consul honoraire à Kansas City (Missouri).
Le consul honoraire à Lafayette (Louisiane).
Le consul honoraire à Las Vegas (Nevada).
Le consul honoraire à Little Rock (Arkansas).
Le consul honoraire à Louisville (Kentucky).
Le consul honoraire à Minneapolis (Minnesota).
Le consul honoraire à Missoula (Montana).
Le consul honoraire à Mobile (Alabama).
Le consul honoraire à Nashville (Tennessee).
Le consul honoraire à Nassau (Bahamas).
Le consul honoraire à Norfolk (Virginie).
Le consul honoraire à Oklahoma City (Oklahoma).
Le consul honoraire à Omaha (Nebraska).
Le consul honoraire à Orlando (Floride).
Le consul honoraire à Philadelphie (Pennsylvanie).
Le consul honoraire à Phoenix (Arizona).
Le consul honoraire à Pittsburgh (Pennsylvanie).
Le consul honoraire à Portland (Oregon).
Le consul honoraire à Princeton (New Jersey).
Le consul honoraire à Raleigh (Caroline du Nord).
Le consul honoraire à Sacramento (Californie).
Le consul honoraire à Saint-Louis (Missouri).
Le consul honoraire à Saint-Thomas (îles Vierges américaines).
Le consul honoraire à Salt Lake City (Utah).
Le consul honoraire à San Antonio (Texas).
Le consul honoraire à San Diego (Californie).
Le consul honoraire à San Juan (Porto Rico).
Le consul honoraire à Savannah (Géorgie).
Le consul honoraire à Seattle (Washington).
Le consul honoraire à Shreveport (Louisiane).
Le consul honoraire à Tampa (Floride).
Le consul honoraire à Tamuning (Guam).
Le consul honoraire à Virginia City (Nevada).
Fidji (îles) :
Le consul honoraire à Nadi.
Finlande :
Le consul honoraire à Joensuu.
Le consul honoraire à Oulu.
Le consul honoraire à Rovaniemi.
Gabon :
Le consul honoraire à Franceville.
Gambie :
Le consul honoraire à Banjul.
Grèce :
Le consul honoraire à Corfou.
Le consul honoraire à Héraklion.
Le consul honoraire à Kalamata.
Le consul honoraire à La Canée.
Le consul honoraire à Límnos et Mytilène.
Le consul honoraire à Nauplie.
Le consul honoraire à Patras.
Le consul honoraire à Rhodes.
Le consul honoraire à Syros.
Grenade :
Le consul honoraire à Saint George's.
Guinée Equatoriale :
Le consul honoraire à Bata.
Guyana :
Le consul honoraire à Georgetown.
Honduras :
Le consul honoraire à Copán Ruinas.
Le consul honoraire à Roatan.
Le consul honoraire à San Pedro Sula.
Inde :
Le consul honoraire à Chennai (Madras).
Indonésie :
Le consul honoraire à Balikpapan (Kalimantan).
Le consul honoraire à Denpasar (Bali).
Le consul honoraire à Surabaya.
Irlande :
Le consul honoraire à Cork.
Le consul honoraire à Galway.
Le consul honoraire à Limerick.
Israël :
Le consul honoraire à Beer-Sheva.
Le consul honoraire à Eilat.
Le consul honoraire à Nathanya
Italie :
Le consul honoraire à Ancône.
Le consul honoraire à Aoste.
Le consul honoraire à Bari.
Le consul honoraire à Bologne.
Le consul honoraire à Cagliari.
Le consul honoraire à Catane.
Le consul honoraire à Cosenza.
Le consul honoraire à Florence.
Le consul honoraire à Gênes.
Le consul honoraire à Livourne.
Le consul honoraire à Palerme.
Le consul honoraire à Parme.
Le consul honoraire à Perugia.
Le consul honoraire à Pescara.
Le consul honoraire à Sassari.
Le consul honoraire à Trente.
Le consul honoraire à Trieste.
Le consul honoraire à Turin.
Le consul honoraire à Venise.
Kenya :
Le consul honoraire à Mombasa.
Laos :
Le consul honoraire à Luang Prabang.
Liechtenstein :
Le consul honoraire à Vaduz.
Madagascar :
Le consul honoraire à Antsirabe.
Le consul honoraire à Diego Suarez
Le consul honoraire à Fianarantsoa.
Le consul honoraire à Fort Dauphin.
Le consul honoraire à Majunga.
Le consul honoraire à Manakara.
Le consul honoraire à Mananjary.
Le consul honoraire à Morondava.
Le consul honoraire à Nosy Be.
Le consul honoraire à Sainte-Marie.
Le consul honoraire à Sambava
Le consul honoraire à Tamatave.
Le consul honoraire à Tuléar.
Malaisie :
Le consul honoraire à Kota Kinabalu.
Le consul honoraire à Kuching.
Le consul honoraire à Penang.
Malawi :
Le consul honoraire à Blantyre.
Maldives :
Le consul honoraire à Male.
Maroc :
Le consul honoraire à Oujda.
Mexique :
Le consul honoraire à Aguascalientes.
Le consul honoraire à Chihuahua.
Le consul honoraire à Guadalajara.
Le consul honoraire à La Paz.
Le consul honoraire à Mazatlán.
Le consul honoraire à Merida.
Le consul honoraire à Monterrey.
Le consul honoraire à Morelia.
Le consul honoraire à Oaxaca.
Le consul honoraire à Playa Del Carmen.
Le consul honoraire à Puebla.
Le consul honoraire à Querétaro.
Le consul honoraire à San Luis Potosi.
Le consul honoraire à Tijuana.
Le consul honoraire à Torréon.
Le consul honoraire à Tuxlta Gutierrez.
Le consul honoraire à Xalapa.
Mozambique :
Le consul honoraire à Inhambane.
Le consul honoraire à Quelimane.
Nicaragua :
Le consul honoraire à Granada.
Nigéria :
Le consul honoraire à Port Harcourt
Norvège :
Le consul honoraire à Ålesund.
Le consul honoraire à Bergen.
Le consul honoraire à Kirkenes.
Le consul honoraire à Narvik.
Le consul honoraire à Stavanger.
Le consul honoraire à Tromso.
Le consul honoraire à Trondheim.
Nouvelle-Zélande :
Le consul honoraire à Auckland.
Le consul honoraire à Christchurch.
Le consul honoraire à Dunedin.
Le consul honoraire à Queenstown.
Le consul honoraire à Napier.
Paraguay :
Le consul honoraire à Ciudad del Este.
Pays-Bas :
Le consul honoraire à Bois-le-Duc.
Le consul honoraire à Groningue.
Le consul honoraire à Maastricht.
Le consul honoraire à Middelburg.
Le consul honoraire à Rotterdam.
Philippines :
Le consul honoraire à Cebu.
Pologne :
Le consul honoraire à Gdansk.
Le consul honoraire à Katowice.
Le consul honoraire à Lodz.
Le consul honoraire à Lublin.
Le consul honoraire à Poznań.
Le consul honoraire à Szczecin.
Le consul honoraire à Wroclaw.
Portugal :
Le consul honoraire à Coimbra.
Le consul honoraire à Faro.
Le consul honoraire à Funchal.
Le consul honoraire à Horta.
Le consul honoraire à Leiria.
Le consul honoraire à Ponta Delgada.
Le consul honoraire à Porto.
Roumanie :
Le consul honoraire à Brasov.
Le consul honoraire à Cluj-Napoca.
Le consul honoraire à Constanta.
Le consul honoraire à Iasi.
Le consul honoraire à Timisoara.
Royaume-Uni :
Le consul honoraire à Aberdeen.
Le consul honoraire à Belfast.
Le consul honoraire à Birmingham.
Le consul honoraire à Brighton.
Le consul honoraire à Bristol.
Le consul honoraire à Cardiff.
Le consul honoraire à Chester.
Le consul honoraire à Douglas.
Le consul honoraire à Douvres.
Le consul honoraire à Georgetown (Îles Caïmans).
Le consul honoraire à Glasgow.
Le consul honoraire à Guernesey.
Le consul honoraire à Jersey.
Le consul honoraire à Leeds.
Le consul honoraire à Lerwick.
Le consul honoraire à Liverpool.
Le consul honoraire à Manchester.
Le consul honoraire à Newcastle Upon Tyne.
Le consul honoraire à Nottingham.
Le consul honoraire à Plymouth.
Le consul honoraire à Road Town (Tortola).
Le consul honoraire à Stornoway.
Le consul honoraire à The Valley (Anguilla).
Saint-Christophe-et-Niévès :
Le consul honoraire à Basseterre.
Saint-Marin :
Le consul honoraire à Saint-Marin.
Saint-Vincent-et-les-Grenadines :
Le consul honoraire à Kingstown.
Salomon (Iles) :
Le consul honoraire à Honiara.
Samoa :
Le consul honoraire à Apia.
Sénégal :
Le consul honoraire à Saint-Louis du Sénégal.
Le consul honoraire à Saly.
Le consul honoraire à Ziguinchor.
Slovaquie :
Le consul honoraire à Kosice
Suède :
Le consul honoraire à Göteborg.
Le consul honoraire à Helsingborg.
Le consul honoraire à Lulea.
Le consul honoraire à Malmö.
Le consul honoraire à Umeá.
Suisse :
Le consul honoraire à Bâle.
Le consul honoraire à Delémont.
Le consul honoraire à Lucerne.
Le consul honoraire à Lugano.
Le consul honoraire à Sion.
Swaziland :
Le consul honoraire à M'babane.
Tanzanie :
Le consul honoraire à Arusha.
Thaïlande :
Le consul honoraire à Chiang Mai.
Le consul honoraire à Chiang Rai.
Le consul honoraire à Hua Hin.
Le consul honoraire à Khon Kaen.
Le consul honoraire à Phuket.
Le consul honoraire à Surat Thani.
Tonga :
Le consul honoraire à Nuku'alofa.
Tunisie :
Le consul honoraire à Djerba.
Le consul honoraire à Sfax.
Le consul honoraire à Sousse.
Turquie :
Le consul honoraire à Antalya.
Le consul honoraire à Bursa.
Le consul honoraire à Gaziantep.
Le consul honoraire à Iskenderun.
Le consul honoraire à Izmir.
Tuvalu :
Le consul honoraire à Funafuti.
Uruguay :
Le consul honoraire à Paysandú.
Le consul honoraire à Punta del Este.
Venezuela :
Le consul honoraire à Barquisimeto.
Le consul honoraire à Carupano.
Le consul honoraire à Maracaibo.
Le consul honoraire à Merida.
Le consul honoraire à Porlamar.
Le consul honoraire à Puerto La Cruz.
Le consul honoraire à Puerto Ordaz.
Le consul honoraire à Valencia.
Fait le 9 juin 2017.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, N. Warnery
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.