Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 février 2020 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 février 2020. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 5 février 2020
NatureArrêté
Signé le3 février 2020
Publié le5 février 2020
PublicationJORF n°0030 du 5 février 2020
AutoritéMinistère de l'éducation nationale et de la jeunesse
NORMENE2003002A
IdentifiantJORFTEXT000041529220
RéférenceArrêté du 3 février 2020 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel, JO du 5 février 2020, NOR MENE2003002ALégifrance →

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 19 décembre 2019,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000041529222

Le programme d'enseignement d'histoire-géographie des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel est fixé conformément aux annexes du présent arrêté.

Article 2 JORFARTI000041529223

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée de l'année scolaire 2020-2021 en classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 en classe terminale.

Article 3 JORFARTI000041529226

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 février 2020.

Jean-Michel Blanquer Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 6 février 2020 sur le site http://www.education.gouv.fr.

Textes cités liens · DILA1

Code de l'éducation (V)
Cité par 23 textes

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000041529220, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).