Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 février 2024 portant nomination au cabinet du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 février 2024. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 février 2024
Publié le21 février 2024
PublicationJORF n°0043 du 21 février 2024
AutoritéMinistère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
NORTREC2404386A
IdentifiantJORFTEXT000049171773
RéférenceArrêté du 16 février 2024 portant nomination au cabinet du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, JO du 21 février 2024, NOR TREC2404386ALégifrance →

Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 9 janvier 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 11 janvier 2024 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000049171778

Sont nommés au cabinet du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires :

M. Simon CHASSARD, directeur adjoint du cabinet, à compter du 8 février 2024 ;

M. Alexis VUILLEMIN, directeur adjoint du cabinet, à compter du 9 février 2024.

Article 2 JORFARTI000049171779

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 février 2024.

Christophe Béchu

Textes cités liens · DILA4

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000049171773, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).