Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 février 2024 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 février 2024. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 février 2024
Publié le25 février 2024
PublicationJORF n°0047 du 25 février 2024
AutoritéMinistère des armées
NORARMM2404633A
IdentifiantJORFTEXT000049192874
RéférenceArrêté du 14 février 2024 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire, JO du 25 février 2024, NOR ARMM2404633ALégifrance →

La secrétaire d'État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 9 janvier 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 11 janvier 2024 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu le décret du 8 février 2024 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000049192880

Sont nommés au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire :

M. Erwann CALVEZ, directeur adjoint du cabinet, en charge du suivi des réformes.

M. Lucas NAGOT, conseiller discours.

Article 2 JORFARTI000049192881

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 février 2024.

Patricia Mirallès

Textes cités liens · DILA5

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000049192874, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).