Article 1 JORFARTI000049205979
M. Frédéric ROUSSEAUX est nommé conseiller formation au cabinet de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, à compter du 22 février 2024.
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 20 février 2024 portant nomination au cabinet de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 février 2024. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le20 février 2024
Publié le28 février 2024
PublicationJORF n°0049 du 28 février 2024
AutoritéMinistère de l'enseignement supérieur et de la recherche
NORESRB2403873A
IdentifiantJORFTEXT000049205974
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;
Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;
Vu le décret du 9 janvier 2024 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 11 janvier 2024 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :
Article 2 JORFARTI000049205980
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 20 février 2024.
Sylvie Retailleau