Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 mars 2024 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargée des outre-mer

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 mars 2024. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 mars 2024
Publié le13 mars 2024
PublicationJORF n°0061 du 13 mars 2024
AutoritéMinistère de l'intérieur et des outre-mer
NORIOMM2407408A
IdentifiantJORFTEXT000049268396
RéférenceArrêté du 11 mars 2024 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargée des outre-mer, JO du 13 mars 2024, NOR IOMM2407408ALégifrance →

La ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargée des outre-mer,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 9 janvier 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 11 janvier 2024 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu le décret du 8 février 2024 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000049268402

M. Nima AMIR HAERI est nommé conseiller culture, mémoire, patrimoine, vie associative et discours au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargée des outre-mer, à compter du 11 mars 2024.

Article 2 JORFARTI000049268403

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 mars 2024.

Marie Guévenoux

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000049268396, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).