Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 mars 2024 portant nomination au cabinet de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 mars 2024. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 mars 2024
Publié le15 mars 2024
PublicationJORF n°0063 du 15 mars 2024
AutoritéMinistère de l'éducation nationale et de la jeunesse
NORMENB2407353A
IdentifiantJORFTEXT000049283408
RéférenceArrêté du 12 mars 2024 portant nomination au cabinet de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, JO du 15 mars 2024, NOR MENB2407353ALégifrance →

La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 9 janvier 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 8 février 2024 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000049283413

M. Patrice LEMOINE est nommé conseiller école pour tous au cabinet de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, à compter du 11 mars 2024.

Article 2 JORFARTI000049283414

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 mars 2024.

Nicole Belloubet

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000049283408, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).