Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 mars 2024 relatif à la désignation des membres des jurys des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle, spécialité maritime, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, de la spécialité « cultures marines » de baccalauréat professionnel, des baccalauréats professionnels de la famille des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes au titre l'année scolaire 2023-2024

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 mars 2024. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 mars 2024
Publié le28 mars 2024
PublicationJORF n°0074 du 28 mars 2024
AutoritéMinistère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
NORTREM2407269A
IdentifiantJORFTEXT000049331846
RéférenceArrêté du 11 mars 2024 relatif à la désignation des membres des jurys des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle, spécialité maritime, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, de la spécialité « cultures marines » de baccalauréat professionnel, des baccalauréats professionnels de la famille des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes au titre l'année scolaire 2023-2024, JO du 28 mars 2024, NOR TREM2407269ALégifrance →

Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,

Vu l'arrêté du 8 septembre 2005 portant création d'un certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture ;

Vu l'arrêté du 30 juin 2014 modifié portant création de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime fixant ses conditions de délivrance et les modalités d'admission dans les sections de cette spécialité ;

Vu l'arrêté du 30 juin 2014 modifié portant création de la spécialité « maintenance des systèmes électro-navals » du brevet de technicien supérieur maritime fixant ses conditions de délivrance et les modalités d'admission dans les sections de cette spécialité ;

Vu l'arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2019 modifié portant création de la spécialité « maritime » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « électromécanicien marine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Sur proposition de l'inspecteur général de l'enseignement maritime,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000049331856

Le jury national relatif à la spécialité « maritime » du certificat d'aptitude professionnelle et au certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture est constitué comme suit :


Président :

Gilbert GABRIEL

Professeur de l'enseignement maritime

Bureau des examens maritimes

Vice-président :

Jean-Frédéric BOUILLON

Professeur de l'enseignement maritime

Bureau des examens maritimes

Membres titulaires :

Abdelkader ZEGHDOUDI

LPM Boulogne sur mer

Jean-Pierre GEISMAR

LPM Cherbourg

Emmanuelle LOIRAT

LPM Saint-Malo

Nadine LE RAZAVET

LPM Paimpol

Olivier LAHAYE

LPM Etel

Johan MASSON

LP Guérande

Pénélope RODRIGUEZ

LPM Ciboure

Dominique GROISARD

EFM Les Sables/Yeu

Membres suppléants :

Marc GOURET

LPM Fécamp

Stéphane JEANTON

LPM Le Guilvinec

Julien BRANGER

LPM Nantes

Pierre PAITRAULT

LPM La Rochelle

Eymeric CASTAING

LPM Sète

Ce jury sera complété par des personnalités qualifiées de la profession, nommées par la directrice interrégionale de la mer Nord Atlantique - Manche Ouest.

Article 2 JORFARTI000049331857

Le jury national relatif à la première délibération des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion des entreprises maritimes commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion des entreprises maritimes pêche », « électromécanicien marine » et « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel est constitué comme suit :


Président :

Gilbert GABRIEL

Professeur de l'enseignement maritime

Bureau des examens maritimes

Vice-président :

Jean-Frédéric BOUILLON

Professeur de l'enseignement maritime

Bureau des examens maritimes

Membres titulaires :

Abdelkader ZEGHDOUDI

LPM Boulogne sur mer

Jean-Pierre GEISMAR

LPM Cherbourg

Emmanuelle LOIRAT

LPM Saint-Malo

Nadine LE RAZAVET

LPM Paimpol

Olivier LAHAYE

LPM Etel

Johan MASSON

LP Guérande

Pénélope RODRIGUEZ

LPM Ciboure

Dominique GROISARD

EFM Les Sables/Yeu

Membres suppléants :

Marc GOURET

LPM Fécamp

Stéphane JEANTON

LPM Le Guilvinec

Julien BRANGER

LPM Nantes

Pierre PAITRAULT

LPM La Rochelle

Eymeric CASTAING

LPM Sète

Ce jury sera complété par des personnalités qualifiées de la profession, nommées par la directrice interrégionale de la mer Nord Atlantique - Manche Ouest.

Article 3 JORFARTI000049331858

Le jury national relatif à la seconde délibération des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion des entreprises maritimes commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion des entreprises maritimes pêche », « électromécanicien marine » et « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel est constitué comme suit :


Président :

Gilbert GABRIEL

Professeur de l'enseignement maritime

Bureau des examens maritimes

Vice-président :

Jean-Frédéric BOUILLON

Professeur de l'enseignement maritime

Bureau des examens maritimes

Membres titulaires :

Jean LAMOTHE

LPM Nantes

Stéphanie THOMAS

LPM Nantes

Membre suppléant :

Stéphane GOUGEON

LPM Nantes

Ce jury sera complété par des personnalités qualifiées de la profession, nommées par la directrice interrégionale de la mer Nord Atlantique - Manche Ouest.

Article 4 JORFARTI000049331859

Le jury national relatif à la délibération des brevets de technicien supérieur maritimes spécialités « pêche et gestion de l'environnement marin » et « maintenance des systèmes électro-navals » est constitué comme suit :


Président :

Gilbert GABRIEL

Professeur de l'enseignement maritime

Bureau des examens maritimes

Vice-président :

Jean-Frédéric BOUILLON

Professeur de l'enseignement maritime

Bureau des examens maritimes

Membres titulaires :

Philippe CALONNEC

LPM Fécamp

David CHAUVET

LPM La Rochelle

Bruno GLOAGUEN

LPM Le Guilvinec

Jean-Jacques RIUTORT

LPM Bastia

Membres suppléants :

Clément CALMETTES

LPM Sète

Ludovic CALOIN

LPM Boulogne

Julien THIRION

LPM Saint-Malo

Ce jury sera complété par des personnalités qualifiées de la profession, nommées par la directrice interrégionale de la mer Nord Atlantique - Manche Ouest.

Article 5 JORFARTI000049331860

Les jurys se réunissent à Nantes dans les locaux du bureau des examens maritimes de la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture, qui assure le secrétariat des jurys.

Article 6 JORFARTI000049331861

Le directeur général des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 mars 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du bureau des examens maritimes, G. Gabriel

Textes cités liens · DILA9

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000049331846, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).