Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 mai 2024 portant nomination au cabinet du ministre des armées

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 mai 2024. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 mai 2024
Publié le31 mai 2024
PublicationJORF n°0125 du 31 mai 2024
AutoritéMinistère des armées
NORARMM2413288A
IdentifiantJORFTEXT000049621391
RéférenceArrêté du 21 mai 2024 portant nomination au cabinet du ministre des armées, JO du 31 mai 2024, NOR ARMM2413288ALégifrance →

Le ministre des armées,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 9 janvier 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 11 janvier 2024 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000049621396

Mme Barbara FRUGIER est nommée conseillère spéciale au cabinet du ministre des armées, à compter du 21 mai 2024.

Article 2 JORFARTI000049621397

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 mai 2024.

Sébastien Lecornu

Textes cités liens · DILA4

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000049621391, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).