Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 septembre 2024 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 septembre 2024. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 18 septembre 2024
NatureArrêté
Signé le17 septembre 2024
Publié le18 septembre 2024
PublicationJORF n°0222 du 18 septembre 2024
AutoritéPremier ministre
NORPRMX2424503A
IdentifiantJORFTEXT000050231682
RéférenceArrêté du 17 septembre 2024 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre, JO du 18 septembre 2024, NOR PRMX2424503ALégifrance →

Le Premier ministre,

Vu le décret du 5 septembre 2024 portant nomination du Premier ministre,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000050231684

M. Jérôme MARCHAND-ARVIER est nommé directeur adjoint du cabinet du Premier ministre.

Article 2 JORFARTI000050231685

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 septembre 2024.

Michel Barnier

Textes cités liens · DILA1

Décret du 5 septembre 2024
Cité par 1 texte
Arrêté du 21 octobre 2024

Aller plus loin

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000050231682, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).