Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 septembre 2024 portant nomination au cabinet du ministre des armées et des anciens combattants

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 septembre 2024. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 septembre 2024
Publié le26 septembre 2024
PublicationJORF n°0229 du 26 septembre 2024
AutoritéMinistère des armées et des anciens combattants
NORARMM2424011A
IdentifiantJORFTEXT000050259413
RéférenceArrêté du 21 septembre 2024 portant nomination au cabinet du ministre des armées et des anciens combattants, JO du 26 septembre 2024, NOR ARMM2424011ALégifrance →

Le ministre des armées et des anciens combattants,

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2024-892 du 23 septembre 2024 relatif à la composition des cabinets ministériels ;

Vu le décret du 5 septembre 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 septembre 2024 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000050259418

Sont nommés au cabinet du ministre des armées et des anciens combattants :

M. Patrick PAILLOUX, directeur du cabinet civil et militaire ;

M. le vice-amiral d'escadre Jacques FAYARD, chef du cabinet militaire.

Article 2 JORFARTI000050259419

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 septembre 2024.

Sébastien Lecornu

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Cité par 2 textes
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000050259413, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).