Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 octobre 2024 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre des armées et des anciens combattants

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 octobre 2024. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 octobre 2024
Publié le10 octobre 2024
PublicationJORF n°0241 du 10 octobre 2024
AutoritéMinistère des armées et des anciens combattants
NORARMM2426465A
IdentifiantJORFTEXT000050325247
RéférenceArrêté du 8 octobre 2024 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre des armées et des anciens combattants, JO du 10 octobre 2024, NOR ARMM2426465ALégifrance →

Le ministre délégué auprès du ministre des armées et des anciens combattants,

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2024-892 du 23 septembre 2024 relatif à la composition des cabinets ministériels ;

Vu le décret du 5 septembre 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 septembre 2024 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu le décret du 27 septembre 2024 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000050325253

Sont nommés au cabinet du ministre délégué auprès du ministre des armées et des anciens combattants :

M. Emmanuel YBORRA, directeur du cabinet, à compter du 4 octobre 2024 ;

Mme Clémence DELEBECQUE, conseillère spéciale, à compter du 27 septembre 2024 ;

Mme Zénaïde ROMANEIX, conseillère culture, patrimoine et archives, à compter du 27 septembre 2024 ;

M. David DOMINÉ-COHN, conseiller mémoire, histoire et monde combattant, à compter du 27 septembre 2024.

Article 2 JORFARTI000050325254

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 octobre 2024.

Jean-Louis Thiériot

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000050325247, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).