Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 14 novembre 1989 relatif à la durée maximale du travail journalier dans les chantiers chauds

Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.

Versions du texte
NatureArrêté
Signé le14 novembre 1989
Publié le25 novembre 1989
Articles2 articles en vigueur
NORINDD8900886A
IdentifiantLEGITEXT000006059297
RéférenceArrêté du 14 novembre 1989 relatif à la durée maximale du travail journalier dans les chantiers chauds, version consolidée au 3 novembre 2026Légifrance →

Article 1 LEGIARTI000006669341

1. La durée maximale du travail journalier dans les chantiers chauds est fixée conformément au tableau ci-dessous :

2. Température caractéristique (tc) : 26 < tc < et égal 28

3. Atmosphère humide : 6 h 30 mn

4. Température caractéristique (tc) : 28 < tc < et égal 29

5. Atmosphère sèche : 6 h 30 mn

6. Atmosphère humide : 6 heures

7. Température caractéristique (tc) : 29 < tc < et égal 30

8. Atmosphère sèche : 6 heures

9. Atmosphère humide : 5 heures

10. Température caractéristique (tc) : 30 < tc < et égal 31

11. Atmosphère sèche : 5 h 30 mn

12. Atmosphère humide : 4 heures

13. Température caractéristique (tc) : 31 < tc < et égal 32

14. Atmosphère sèche : 4 h 45 mn

15. Atmosphère humide : 3 heures

16. Température caractéristique (tc) : 32 < tc < et égal 33

17. Atmosphère sèche : 3 h 45 mn

18. Atmosphère humide : Travail interdit

19. Température caractéristique (tc) : 33 < tc < et égal 34

20. Atmosphère sèche : 2 h 45 mn

21. Atmosphère humide : Travail interdit

22. Température caractéristique (tc) : 34 < tc

23. Atmosphère sèche : Travail interdit

24. Atmosphère humide : Travail interdit

Article 2 LEGIARTI000006669340

1. Le chef du service d'action régionale pour la sécurité et la compétitivité industrielles est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Textes cités liens · DILA1

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 25 novembre 1989).

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