Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 18 novembre 1991 modifiant l'arrêté du 4 novembre 1976 modifié fixant la liste des titres ou diplômes exigés des personnes employées en qualité de technicien dans un laboratoire d'analyses de biologie médicale

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Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 23 novembre 1991
NatureArrêté
Signé le18 novembre 1991
Publié le23 novembre 1991
Articles1 article en vigueur
NORSANP9102473A
IdentifiantLEGITEXT000006059822
RéférenceArrêté du 18 novembre 1991 modifiant l'arrêté du 4 novembre 1976 modifié fixant la liste des titres ou diplômes exigés des personnes employées en qualité de technicien dans un laboratoire d'analyses de biologie médicale, version consolidée au 3 novembre 2026Légifrance →
En vigueurToutes les versions (1 ancienne)

Article 1 LEGIARTI000006714749

1. a modifié les dispositions suivantes

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 4 novembre 1976 · modifie

Aller plus loin

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