Article 1 LEGIARTI000006714749
1. a modifié les dispositions suivantes
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 18 novembre 1991 modifiant l'arrêté du 4 novembre 1976 modifié fixant la liste des titres ou diplômes exigés des personnes employées en qualité de technicien dans un laboratoire d'analyses de biologie médicale
Texte abrogé. Les articles ci-dessous sont ceux que la base LEGI donne encore en vigueur : vérifiez sur Légifrance.
Versions du texte
Version consolidéeTexte d'origine, publié au JO le 23 novembre 1991
NatureArrêté
Signé le18 novembre 1991
Publié le23 novembre 1991
Articles1 article en vigueur
NORSANP9102473A
IdentifiantLEGITEXT000006059822
Article 2 Abrogé LEGIARTI000006714748
en vigueur le 23 novembre 1991, jusqu'au 29 mars 2010
1. Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 4 novembre 1976 · modifie
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 23 novembre 1991).