Texte consolidé · Décret

Décret n°81-539 du 12 mai 1981 relatif à l'exercice de la profession d'infirmier

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Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 15 mai 1981
NatureDécret
Signé le12 mai 1981
Publié le15 mai 1981
Articles6 articles en vigueur
IdentifiantLEGITEXT000006063534
RéférenceDécret n°81-539 du 12 mai 1981 relatif à l'exercice de la profession d'infirmier, version consolidée au 3 novembre 2026Légifrance →
En vigueurToutes les versions (2 anciennes)

Article 2 LEGIARTI000006708446

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 3 LEGIARTI000006708447

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 4 LEGIARTI000006708448

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 5 LEGIARTI000006708449

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 6 LEGIARTI000006708450

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 7 LEGIARTI000006708452

1. a modifié les dispositions suivantes

Cité par 5 textes
du 28 février 1984 · abroge
Décret n°84-689 du 17 juillet 1984 · modifie
Décret n°84-689 du 17 juillet 1984 - art. 8 (Ab)
Décret n°2002-194 du 11 février 2002 - art. 15 (Ab)
Décret2002-194 · abroge

Aller plus loin

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Texte d'origine, publié au JO →
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