Texte consolidé · Décret

Décret n°91-1186 du 20 novembre 1991 modifiant le décret n° 83-785 du 2 septembre 1983 modifié fixant le statut des internes et des résidents en médecine et des internes en pharmacie

Texte abrogé. Les articles ci-dessous sont ceux que la base LEGI donne encore en vigueur : vérifiez sur Légifrance.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 22 novembre 1991
NatureDécret
Signé le20 novembre 1991
Publié le22 novembre 1991
Articles5 articles en vigueur
NORSANP9101893D
IdentifiantLEGITEXT000006067528
RéférenceDécret n°91-1186 du 20 novembre 1991 modifiant le décret n° 83-785 du 2 septembre 1983 modifié fixant le statut des internes et des résidents en médecine et des internes en pharmacie, version consolidée au 3 novembre 2026Légifrance →
En vigueurToutes les versions (2 anciennes)

Article 1 LEGIARTI000006711567

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 2 LEGIARTI000006711568

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 3 LEGIARTI000006711569

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 4 LEGIARTI000006711570

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 6 LEGIARTI000006711572

1. a modifié les dispositions suivantes

Textes cités liens · DILA2

Décret n°83-785 du 2 septembre 1983 · modifie
Loi n°91-73 du 18 janvier 1991 · application
Cité par 2 textes
DECRET99-930 · abroge
Décret n°2005-840 du 20 juillet 2005 - art. 6 (V)

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 22 novembre 1991).

Texte d'origine, publié au JO →
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGITEXT000006067528, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.