1. 31 ACCIDENTS DE TRAVAIL ET DE TRAJET
2. Cadres (A) :
3. Employés qualifiés (B) :
4. Employés non qualifiés (C) :
5. Total (0) (D) :
6. 311 : Nombre d'accidents avec arrêt
7. 312 : Nombre de journées perdues
8. (0) Une structure de qualification détaillée, en 3 ou 4 postes minimum, est requise. Il est souhaitable de faire référence à la classification de la convention collective, de l'accord d'entreprise et aux pratiques habituellement retenues dans l'entreprise. A titre d'exemple, dans le secteur bancaire, la répartition suivante peut être retenue : cadres, gradés et employés.
9. 313 : Nombre d'incapacités permanentes (partielles et totales) notifiées à l'entreprise au cours de l'année considérée : Total :
10. 314 : Nombre d'accidents mortels
11. de travail : Total :
12. de trajet : Total :
13. 315 : Nombre d'accidents de trajet ayant entraîné un arrêt de travail : Total :
14. 316 : Nombre d'accidents dont est victime le personnel temporaire ou de prestations de service dans l'entreprise : Total :
15. 32 REPARTITION DES ACCIDENTS PAR ELEMENTS MATERIELS (321 A 326)
16. 321 : Nombre d'accidents liés à l'existence de risques graves Codes 32 à 40 : Total :
17. 322 : Nombre d'accidents liés à des chutes avec dénivellation - Code 02 : Total :
18. 323 : Nombre d'accidents occasionnés par des machines (à l'exception de ceux liés aux risques ci-dessus) - Codes 09 à 30 :
19. Total :
20. 324 : Nombre d'accidents de circulation - manutention - stockage - Codes 01, 03, 04 et 06, 07, 08 : Total :
21. 325 : Nombre d'accidents occasionnés par des objets, masses, particules en mouvement accidentel - Code 05 : Total :
22. 326 : Autres cas : Total :
23. 33 MALADIES PROFESSIONNELLES
24. 331 : Nombre et dénomination des maladies professionnelles déclarées à la sécurité sociale au cours de l'année considérée :
25. Total :
26. 332 : Nombre de salariés atteints par des affections pathologiques à caractère professionnel et caractérisation de celles-ci : Total :
27. 333 : Nombre de déclarations par l'employeur de procédés de travail susceptibles de provoquer des maladies professionnelles (333) : Total :
28. 34 COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE
29. 341 : Nombre de réunions du comité d'hygiène et de sécurité.
30. 35 DEPENSES EN MATIERE DE SECURITE
31. 351 : Effectif formé à la sécurité dans l'année
32. 352 : Somme des dépenses de sécurité effectuées dans l'entreprise au sens de l'article R. 231-8 du Code du Travail.
33. (321 à 326) Faire référence aux "codes de classification des éléments matériels des accidents (arrêté du 10 octobre 1974).
34. (333) En application de l'article L. 498 du Code de la Sécurité Sociale.
- LEGIARTI000006668357 — section « IV Autres conditions de travail. » — en vigueur depuis le 10 décembre 1977
« 41 DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Cadres (A) : Employés qualifiés (B) : Employés non qualifiés (C) : Total (0) (D) : 411 :… » - LEGIARTI000006668359 — section « V Formation. » — en vigueur depuis le 10 décembre 1977
« 51 FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE (511 A 515) (511 à 515) Conformément à la déclaration annuelle des employeurs n° 2483, relative au… »