Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport

Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 3 mai 2008
NatureArrêté
Signé le28 février 2008
Publié le3 mai 2008
Articles1 article en vigueur
NORSJSV0805704A
IdentifiantLEGITEXT000018747210
RéférenceArrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport, version consolidée au 5 novembre 2026Légifrance →

Annexe

Annexe LEGIARTI000018747632

1. Création des dispositions réglementaires du code du sport.

Cité par 3 textes
Arrêté du 8 octobre 1996 - art. 2 (Ab) · abrogation
Arrêté du 22 juin 1998 (Ab) · abrogation
Arrêté du 29 octobre 2008 (V)

Aller plus loin

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Texte d'origine, publié au JO →
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGITEXT000018747210, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.