Arrêté du 1er juillet 2008 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 7 septembre 2024.

TexteArrêté du 1er juillet 2008
IdentifiantLEGIARTI000050186787
Texte parentLEGITEXT000019230838
Référencearticle 8 de l'arrêté du 1er juillet 2008 (version du 7 septembre 2024)Légifrance →

1. Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “performance sportive” mention “savate boxe française” figure en annexe III au présent arrêté.

Numérotation : Avant le 7 novembre 2013, ce texte figurait à l'article 7 (Arrêté du 15 octobre 2013, art. 2) (selon les données LEGI de la DILA). Jusqu'au 7 novembre 2013, le numéro 8 portait un autre texte (« L'arrêté du 22 mai 1986 susvisé est abrogé à compter du 1er… »), devenu l'article 9 (Arrêté du 15 octobre 2013, art. 2). Le texte ci-dessus n'est pas concerné.
Nota : Conformément à l'article 12 de l'arrêté du 20 août 2024 (NOR : SPOV2422804A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter de sa publication.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050186787, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.